credit maritime la rochelle

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...JAVENE. INDUSTRIEL. CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTÈRE (CA). ZONE NORD. BRE...ZONE NORD. HAUTE-NORMANDIE. 0. SEINE-MARITIME . ROGERVILLE. PITD. ETREPAGNY. ZONE NORD. HAUTE-NO...COGNAC. INDUSTRIEL. HUHTAMAKI LA ROCHELLE. ZONE SUD. CHARENTE. 10. VENDÉE . L'ILE-D'ELLE. I...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 mai 2002 (cas Cour d'appel de Poitiers, du 13 mai 2002, 02/000336)

...TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA ROCHELLE . JUGEMENT DU 13 Mai 2002 DEMANDEUR(S): Madame X..... du barreau de LA ROCHELLE DEFENDEUR(S): CREDIT MARITIME CAISSE REGIONALE DU LITTORAL CHARENTAIS 5...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0007, du 4 septembre 2006)

...c/LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU LITTORAL SUD OUEST agissant en ... Technologique des Minimes - 17043 LA ROCHELLE CEDEX 01représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & ...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 9 janvier 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 9 janvier 2008, 05/15996)

...DEMANDERESSES . SOCIETE CENTRALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL 24 rue du ROCHER 75080 PARIS . C. ... Parc Technologique des Minimes 17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 . C. R. C. M. M DE LA MEDITERRANNEE 187 Qu...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 mars 2001 (cas Cour d'appel de Poitiers, du 13 mars 2001, 01/36)

...de la SA AAPFMA C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU LITTORAL CHARENTAIS N RG: 01/00..., dont le siège social est à LA ROCHELLE et ayant Agence 11 et 13, Avenue du Général de G...

• Loi relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit

...Crédit Fécampois, Fécamp (Seine-Maritime). Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorra...-Maritime (Socama Charente-Maritime), La Rochelle (Charente-Maritime). Société de caution mutuelle...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 février 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 23 février 2011, 10/00056)

... 2005 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA ROCHELLE . ET: . Société CTY LIMITED dont le siège socia... remboursement du prêt, la société de crédit a poursuivi la vente du bien immobilier hypothéqu... de surendettement de la Charente-Maritime a inscrit cette dette pour ce montant au passif de...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 décembre 1988 (cas Conseil d'Etat, 8 / 7 SSR, du 2 décembre 1988, 86112, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-03-01 Aux termes de l'article 1382 du CGI : "Sont exonérés de la taxe foncière sur les propriétés bâties : ... - 6° a) les bâtiments celliers, pressoirs, et autres, destinés soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes ; -b) dans les mêmes conditions, les bâtiments affectés à un usage agricole par les sociétés coopératives agricoles, par les collectivités visées à l'article 617-2°, 3° et 4° du code rural ainsi que les unions de sociétés coopératives agricoles ou unions de coopératives agricoles et de coopératives de consommation constituées et fonctionnant conformément aux dispositions légales qui les régissent ..." ; aux termes de l'article 617 du code rural : "Les collectivités qui peuvent s'affilier aux caiss...

...du Silo de la Rochelle-Pallice une réduction de la taxe foncière sur le... de la commune de La Rochelle (Charente-Maritime) ;. 2°) remette intégralement l'imposition c... qui peuvent s'affilier aux caisses de crédit agricole mutuel sont : .. - 3° les sociétés d'i...

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...JAVENE. Industriel. CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE (CA). NORD. BRETAGNE....SUD. CHARENTE. 7. Charente-Maritime. LE GUA. Industriel. CHARENTE COOP BOUEX. SUD. CHA...COGNAC. Industriel. HUHTAMAKI LA ROCHELLE. SUD. CHARENTE. 10. Vendée. L'ILE-D'ELLE. Industr...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... social, ? contrôleurs des affaires maritimes, ? contrôleurs des transports terrestres, ? dé... ; ? Ecole de Rouen ; ? Ecole de la Rochelle ; CTP institué auprès du Secrétaire Général d...'habilitation (CNAH) ? centre national du crédit (CNC) ? centres de la monétique et des valeurs mo...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret