couvrot 59

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8 documents pour couvrot 59

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Zone d'emploi de Mulhouse (59 communes). Baldersheim ; Bantzenheim ; Battenheim ... ; Courcelles-sur-Blaise ; Courdemanges ; Couvrot ; Curel ; Domblain ; Dommartin-le-Franc ; Dommarti...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (67); Jacques BOURREZ, conseiller régional (59); Théodore CHAZAL, maire de SAINT-GEORGES-D'AURAC...-SAINT-URSIN (18); Jean PANKOW, maire de COUVROT (51); Gabriel SERRA, maire de BIOULE (82); Jean-Pa...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Cheminon, Cloyes-sur-Marne, Coole, Couvrot, Dommartin-Lettrée, Drouilly, Ecriennes, Etrepy, ... 59 - Nord. Abancourt, Aibes, Aix, Amfroipret, Ann...

- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... de Tilloy-lez-Cambrai, route de Sancourt, 59554 Tilloy-lez-Cambrai. A. Remy et Fils, site de Sault...Ciments Calcia, usine de Couvrot, 51301 Vitry-le-Francois. Ciments Calcia, usine de...
- Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002
... de Saultain, 63, avenue Henri-Barbusse, 59990 Saultain. A. Schulman Plastics, site de Givet, rue...Ciments Calcia, usine de Couvrot, 51301 Vitry-le-François. Ciments Calcia, usine d...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (67) ; Jacques BOURREZ, conseiller régional (59) ; Théodore CHAZAL, maire de SAINT-GEORGES-D'AURA...-SAINT-URSIN (18) ; Jean PANKOW, maire de COUVROT (51) ; Gabriel SERRA, maire de BIOULE (82) ; Jean-...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002
... de Saultain, 63, avenue Henri-Barbusse, 59990 Saultain. A. Schulman Plastics, site de Givet, rue...Ciments Calcia, usine de Couvrot, 51301 Vitry-le-François. Ciments Calcia, usine d...
- Journal Officiel num. 76, 30 mars 2002
- Liste
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... de Tilloy-lez-Cambrai, route de Sancourt, 59554 Tilloy-lez-Cambrai. A. Remy et Fils, site de Sault...Ciments Calcia, usine de Couvrot, 51301 Vitry-le-Francois. Ciments Calcia, usine de...