Couvains

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

...-Boisbenâtre, Courcy, Coutances, Couvains, Couville, Crasville, Créances, Les Cresnays, Cre...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques

... de l'opérateur ; ? au risque pour les couvains d'abeilles. Les conditions d'autorisation doivent ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 octobre 2001 portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes)

... du 1er janvier 2002, les communes de Couvains et Marnefer (canton de La Ferté-Frênel, arrondis...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 16 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... dans les communes d'Anceins, Bocquencé, Couvains, La Ferté-Frênel, Gauville, Glos-la-Ferrière, L...

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

...-Boisbenâtre, Courcy, Coutances, Couvains, Créances, (Les) Cresnays, Cretteville, Crosville...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., La Chapelle-Viel, Corbon, Courgeon, Couvains, Dame-Marie, Feings, La Ferrière-au-Doyen, La Fer...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

...-Boisbenatre, Courcy, Coutances, Couvains, Crasville, Les Cresnays, La Croix-Avranchin, Crol...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... Courménil (61131) ; Courtomer (61133) ; Couvains (61136) ; Craménil (61137) ; Croisilles (61138) ;...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »

..., Courcy, Courtils, Coutances, Couvains, Couville, Crasville, Créances, Les Cresnays, Cre...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Colomby, Coulouvray-Boisbenâtre, Couvains, Couville, Créances, Cretteville, La Croix-Avranc...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret