Cousolre

• Décision n° 2011-209 du 30 mars 2011 modifiant et complétant la décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et haute définition sur le multiplex R 5

...31/12/2011. 30/04/2012. 59. COUSOLRE. Agglomération. (1). 31/05/2012. 83. BARGEMON. Ag...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 février 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 17 février 2011, 10/05482)

...demeurant ensemble .., 59149 COUSOLRE . représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués ...

• Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Cousolre. Arrondissement de Cambrai . Canton de Marcoing:. ...

• Journal Officiel num. 24, 28 janvier 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision n° 2010-943 du 2 décembre 2010 modifiant la décision n° 2010-608 du 13 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur les multiplex R 1, R 2, R 4 et R 6

...DATE D'ALLUMAGE. 59. Cousolré. Agglomération.  . 01/02/2011. 64. Laruns 1. Agg...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Décision

• Décret n° 2010-1053 du 3 septembre 2010 portant classement du parc naturel régional de l'Avesnois (Nord - Pas-de-Calais)

..., Choisies, Clairfayts, Colleret, Cousolre, Croix-Caluyau, Damousies, Dimechaux, Dimont, Domp...

• Journal Officiel num. 206, 5 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 16 novembre 2009 portant détermination de la dotation forfaitaire et du taux de sondage de l'enquête « Famille et logements » en 2010

...59153. 1,902 %. 323. Cousolre. 59157. 10,894 %. 450. Eecke. 59189. 34,547 %. 667...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2010-944 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...164 . 2 W (12). 43 H. COUSOLRE. Algrain. 216 . 5 W (13). 44 H. DIEPPE. Rue Jacque...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Décision

• Décision n° 2007-880 du 9 octobre 2007 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF1)

... : Amiens 2, Araches 1, Ault 2, Cluses 2, Cousolre, Doullens, Foucarmont, Outrebois, Saint-Pol-sur-Te...

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2007
• Décision

• Décision n° 2009-572 du 20 juillet 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans les régions Poitou-Charentes, Centre et Nord

...?. ?. ?. 29 V. 29 V. 37 V. COUSOLRE ? Algrain. 51 H. 30 H. 48 H. ?. ?. ?. DUNKERQUE ? ...

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2009
• Décision

• Décision n° 2010-945 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...164. 2 W (12). 42 H. COUSOLRE. Algrain. 216. 5 W (13). 47 H. DIÈPPE. Rue Jacque...

• Journal Officiel num. 60, 12 mars 2011
• Décision