cousances

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. NORD-EST. 9.  . PITD. COUSANCES-LES-FORGES. ZONE NORD. NORD-EST. 6.  . INDUSTRIEL...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.

...Brillon-en-Barrois;. Cousances-les-Forges;. Haironville;. Juvigny-en-Perthois;. L...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...58. V. [2]. 30/01/12. 30/04/12. COUSANCES-LES-FORGES. Agglomération. 51. V. [2]. 30/09/11. ...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation d'un bassin bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Courcelles-en-Barrois, Courouvre, Cousances-lès-Triconville, Creuë, Dagonville, Dainville-Be...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 17 janvier 2011 prolongeant la durée de la concession de stockage souterrain de gaz naturel dit « Stockage de Trois-Fontaines » et accordant la réduction de sa superficie, située sur les départements de la Marne, de la Haute-Marne et de la Meuse, au profit de la société GDF Suez

..., Chancenay, Ancerville, Baudonvilliers, Cousances-les-Forges, Haironville, Lisle-en-Rigault, Rupt-au...

• Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision n° 2010-681 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R1

...La Grande Roche. 818. 4,3 W. 60 H. COUSANCES-LES-FORGES. Bois-Simon. 212. 1,5 W. 48 V. DOMBASLE...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-683 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...La Grande Roche. 823. 3 W. 30 H. COUSANCES-LES-FORGES. Bois-Simon. 225. 1,4 W. 30 V. DOMBASLE...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision

• Arrêté du 24 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Villers-sur-Meuse et Ville-sur-Cousances et dont la mise en recouvrement est postérieure �...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision n° 2010-687 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...La Grande Roche. 818. 3W . 40 H. COUSANCES-LES-FORGES. Bois-Simon. 212. 1,4 W. 44 V. DOMBASLE...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision

• Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

...Brillon-en-Barrois;. Cousances-les-Forges;. Haironville;. Juvigny-en-Perthois;. L...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret