courtes et longues

• Arrêté du 23 novembre 2011 modifiant les règlements du Comité de la réglementation bancaire n° 90-02 relatif aux fonds propres et n° 93-05 relatif au contrôle des grands risques et les arrêtés du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement et du 5 mai 2009 relatif à l'identification, la mesure, la gestion et le contrôle du risque de liquidité

... qui s'appliqueraient aux seules positions longues nettes du portefeuille de corrélation ; « b) Les... qui s'appliqueraient aux seules positions courtes nettes du portefeuille de corrélation. « Art. 32...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 4 novembre 2011 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la transformation dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres pour la campagne 2011-2012

... nationale garantie pour les fibres longues de lin est établie à 60 898 tonnes, après un trransfert de 11 216 tonnes de fibres courtes correspondant à 5 098 tonnes de fibres longues ; ...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code de l'aviation civile

.... Les limites entre les étapes longues, moyennes et courtes sont fixées par le ministre ...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 novembre 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 5 novembre 2003, 01-42.174)

... d'été, réparties également en semaine courtes et longues et que seul se pose celui de la cinqui�...

• Arrêté du 9 novembre 2010 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la transformation dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres pour la campagne 2010-2011

... nationale garantie pour les fibres longues de lin est établie à 68 454 tonnes, après un tr... de quantité de 27 839 tonnes de fibres courtes correspondant à 12 654 tonnes de fibres longues ;...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à la tenue des agents de police municipale pris en application de l'article L. 412-52 du code des communes

...Pull de couleur bleu foncé, à manches longues, avec trois bandes de couleur bleu gitane autour d... ou blanche à col ouvert et à manches courtes, avec l'inscription "police municipale" sur la fac...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 23 novembre 2009 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la transformation dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres pour la campagne 2009-2010

... nationale garantie pour les fibres longues de lin est établie à 73 629 tonnes, après un tr... de quantité de 39 225 tonnes de fibres courtes correspondant à 17 829 tonnes de fibres longues ;...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 10 juin 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 10 juin 2008, 04/12315)

... société, durant laquelle des sangles courtes et longues ont été saisies réellement. Elle a �...

• Arrêté du 12 décembre 2008 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la transformation dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres pour la campagne 2008-2009

... nationale garantie pour les fibres longues de lin est établie à 78 242 tonnes, après un tr... de quantité de 49 373 tonnes de fibres courtes correspondant à 22 442 tonnes de fibres longues ;...

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 16 janvier 2008, 06/18758)

... qui, en sa version sans manche et manches longues, a fait l'objet d'un dépôt, le 7 juin 1996, par ..., décliné en sans manche, manches courtes et manches longues, auprès de son principal clien...