Courrieres

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Pas-de-Calais

..., Fouquière-les-Lens, Carvin, Courrières, Estevelles, Libercourt, Dourges, Courcelles-lès-...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 17 mars 2011, 10/05151)

.... née le 01 Janvier 1970 à COURRIERES (62710) demeurant.., 59199 HERGNIES . représenté...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 10 octobre 2002 (cas A.N., Pas-de-Calais (14ème circ.))

N., Pas-de-Calais (14ème circ.) - Journal officiel du 17 octobre 2002, p. 17238 -

...Olivier VERGNAUD, demeurant à COURRIERES (Pas-de-Calais), enregistrée le 26 juin 2002 au s...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 31 mars 2011, 10/05085)

...né le 20 Mars 1967 à COURRIERES (62710) demeurant .. représenté par la SCP DELEF...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 novembre 1961 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, du 22 novembre 1961)

... PAR LA SOCIETE DE SECOURS MINIERE DE COURRIERES, LORSQU'ELLE AVAIT MIS FIN A L'EXERCICE DES FONCTI...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 5 mai 2011, 10/07871)

...62710 COURRIERES . représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoué...

• Décret n° 2005-557 du 27 mai 2005 modifiant le décret n° 2004-219 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

... HÉNIN-BEAUMONT, MONTIGNY-EN-GOHELLE, COURRIÈRES, ROUVROY, DROCOURT, DOURGES (DÉPARTEMENT DU PAS-D...

• Journal Officiel num. 123, 28 mai 2005
• Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
• Décret

• Arrêté du 28 décembre 2009 portant agrément de personnes et d'organismes pour la vérification des installations électriques

... Direction Technique et Méthodes, Les Courrières, 87170 Isle ; Littoral Contrôle, Les Nertières ?...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail

... direction technique et méthodes, Les Courrières, 87170 Isle. c) Dans les catégories A et C : Bure...

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêtés du 7 avril 1995 portant agrément pour l'élimination des huiles usagées

... la société Sotrenor (usine de Courrières, route d'Harnes, 62710 Courrières) est agréée p...

• Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
• Ministere de l'environnement
• Arrêté