Courmelles

, dans vLex France

Il y a 3 documents pour la recherche “Courmelles” dans vLex France

Recherches similaires: courmelles foot , courmelles handball

Abonnez-vous à vLex
plus d'information

Recevoir les alertes:

par courriel

par RSS

Législation
Journal Officiel, 19 Août 1995
Arrêté du 3 août 1995 approuvant les servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Soissons-Courmelles (Aisne)

TEXTES GENERAUX Arrêté du 3 août 1995 approuvant les servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Soissons-Courmelles (Aisne) Par arrêté du ministre de l'...... aéronautiques de l'aérodrome de Soissons-Courmelles (Aisne): Plan d'ensemble ES 474, index A; ...
Législation
Journal Officiel, 15 Mars 1991
Arrêté du 28 février 1991 portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Soissons-Courmelles (Aisne)

Ministère des departements d'outre-mer

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER Arrêté du 28 février 1991 portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Soissons-Courmelles (Aisne) Par arrêté du ministre de l'...
Législation
Journal Officiel, 24 Octobre 2003
Décret du 22 octobre 2003 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la route nationale 2 dans sa section comprise entre Le Plessis-Belleville (PR 5 + 510) dans le département de l'Oise et Soissons (PR 25 + 790) dans le département de l'Aisne, portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Courmelles, Coyolles, Fleury, Largny-sur-Automne, Montgobert, Soissons, Vauxbuin et Villers-Cotterêts (Aisne) et des communes de Lévignen, Nanteuil-le-Haudouin, Péroy-les-Gombries, Silly-le-Long, Vauciennes et Vez (Oise) et attribuant le caractère de route express à la section de la RN 2 comprise entre Mitry-Mory, autoroute A 104 (PR 0 + 500) dans le département de Seine-et-Marne et Soissons, giratoire de l'Archer (PR 25 + 790) dans le département de l'Aisne

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

... les plans locaux d'urbanisme des communes de Courmelles, Coyolles, Fleury, Largny-sur-Automne, ...... des plans locaux d'urbanisme des communes de Courmelles, Coyolles, Fleury, Largny-sur-Automne, ...

Affiner la recherche

Cherchez parmi les 3 Résultats de la recherche “Courmelles”