Courdemanche

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13 documents pour Courdemanche

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Le Cormier ; Corneuil ; Coudres ; Courdemanche ; La Couture-Boussey ; La Croisille ; Croisy-sur-E...
- Décision n° 2009-534 du 26 mai 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Pays de la Loire
...43 H. 46 H. 48 H. 48 H. ?. 51 H. COURDEMANCHE ? La Pochardière. 46 H. 52 H. 49 H. ?. ?. ?. ?. C...
- Journal Officiel num. 188, 15 août 2009
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 juin 2005 (cas Cour d'appel de Versailles, 16 juin 2005, 04/04020)
... son siège 21 Grande Rue-27320 COURDEMANCHE représentée par la SCP JUPIN & amp; ALGRIN-N du ...

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Coulongé ; Courcelles-la-Forêt ; Courdemanche ; Courtillers ; Crannes-en-Champagne ; Cré ; Cros...
- Décision n° 2003-220 du 14 mai 2003 modifiant la décision n° 2001-577 du 20 novembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Télévision française 1 (TF 1)
... 2, Blois, Cloyes-sur-le-Loir, Courdemanche, Courthiézy, Dangé, Echevis, Flée, Les Andelys ...
- Journal Officiel num. 123, 28 mai 2003
- Décision
- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Courdemanche, Thorigné-sur-Dué. Inondations et coulées de bo...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Bouer, Challes, Courdemanche, La Chartre-sur-le-Loir, Le Breil-sur-Mérize, Le ...
- Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Commune de Courdemanche (1). DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE. Inondations ...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Le Cormier; Corneuil; Coudres; Courdemanche; La Couture-Boussey; La Croisille; Croisy-sur-Eure...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Le Cormier ; Corneuil ; Coudres ; Courdemanche ; La Couture-Boussey ; La Croisille ; Croisy-sur-E...

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