courcy 51

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30 documents pour courcy 51

- Décret n° 2009-829 du 3 juillet 2009 pris pour l'application de l'article 67 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 et fixant la liste des communes éligibles au dispositif de cession à l'euro symbolique
... . 36 231. Velles. Marne. 51 055. Bétheny. 51 088. Brimont. 51 183. Courcy. 51 ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2001 (cas Cour d'appel de Reims, du 21 mars 2001, 99/00674)
...Jérémie né le 4 septembre 1978 à REIMS (51), de Joseph et de DELETREZ Jocelyne, de nationalit... poseur, demeurant 5 Rue des Vignes - 51220 COURCY déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et inti...
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...2011. AIR. Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes. ... Metz ? CIRISI Saint-Dizier ? antenne Reims-Courcy. 51. COURCY. D. . . 2010. 2011. IA/DIRISI. DIR...

- Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...2011. AIR. Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes. ... ? CIRISI Saint-Dizier ? Antenne Reims ? Courcy. 51. COURCY. D. . . 2010. 2011. IA/DIRISI. DIR...
- Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM
...LIEUDIT LA SACERIE. 188. 30. 100. A4. 51. CUPERLY. 107,7. 107,7 FM. PEAGE SAINT-ETIENNE AU ...107,7 FM. PEAGE. 128. 50. 200. A26. 51. COURCY. 107,7. 107,7 FM. PEAGE. 95. 56. 200. A26. 51. FAG...
- Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...Limite département 02 / 51 . REUILLY-SAUVIGNY . 2 . D 1029 . Limite départem...REIMS . 51 . D 966 . Entrée BA112 . COURCY . Boulevard des Tondeurs . BETHENY . 51 . D 980 . ...
- Arrêté du 13 juillet 2009 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration
...'information et de communication 1J112, à Courcy, Marne (51). 42e régiment de transmissions, adjoi...
- Journal Officiel num. 227, 1 octobre 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
...Vu le règlement (CE) n° 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la prot...-Rabut, Coulonces, Coulvain, Coupesarte, Courcy, Courson, Courtonne-la-Meurdrac, Courtonne-les-Deu...
- Arrêté du 9 avril 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
... . 2010. 2011. AIR. Musique de l'air n° 79.511. 21. LONGVIC. D. . . 2010. 2010. AIR. Escadron...51. COURCY. D. . . 2010. 2011. IA/DIRISI. 53e régiment d...
- Journal Officiel num. 112, 16 mai 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 28 janvier 2009 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...'information et de communication 1J112, à Courcy, Marne (51). 42e régiment de transmissions, adjoi...
- Journal Officiel num. 42, 19 février 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté

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