courcelles chaussy

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-687 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Courcelles-Chaussy (Moselle)

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 1995
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-687 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Courcelles-Chaussy (Moselle)

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 1995
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2012 (cas Cour d'appel de Metz, 27 février 2012, 09/04189)

... affectée sur l'établissement de Courcelles Chaussy. En conséquence, il n'a pu constamment ê...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-687 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Courcelles-Chaussy (Moselle)

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 1995
• Décision

• Arrêté du 31 janvier 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

... nommée notaire à la résidence de Courcelles-Chaussy (Moselle), office vacant. ...

• Journal Officiel num. 33, 9 février 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 novembre 1977 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 8 novembre 1977, 76-92.279)

...SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE COURCELLES-CHAUSSY;. AUX MOTIFS QUE LE DELIT REPROCHE AURAIT ...

• Arrêté du 19 août 2010 fixant la liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences prévu par l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

... . Lycée agricole de Metz - Courcelles-Chaussy. Courcelles-Chaussy.  . Lycée agricole d...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 20 août 2010 acceptant la démission d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

..., Albin), notaire à la résidence de Courcelles-Chaussy (Moselle), est acceptée. ...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 10 janvier 2013 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Jeanne), née le 9 février 1914 à Courcelles-Chaussy (Moselle), décédée le 15 février 1944 ...

• Journal Officiel num. 56, 7 mars 2013
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 23 février 2012 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...�e Israël (Andrée) le 20 mars 1909 à Courcelles-Chaussy (Moselle), décédée le 28 septembre 1942...

• Journal Officiel num. 108, 8 mai 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté