Coupru

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10 documents pour Coupru

- Arrêté du 2 août 2012 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles
...-Eppes, Coucy-la-Ville, Coulonges-Cohan, Coupru, Courcelles-sur-Vesles, Courchamps, Courmelles, Co...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...-Montmirail, Chézy-en-Orxois, Contescourt, Coupru, Courchamps, Coyolles, Crouttes-sur-Marne, Dallon,...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 18 août 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Azy-sur-Marne, Bézu-le-Guéry, Coupru, Domptin. Canton de Château-Thierry:. Communes d'...

- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Brumetz, Bussiares, Chézy-en-Orxois, Coupru, Courchamps, Coyolles, Crouttes-sur-Marne, Dallon,...
- Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (article R. 121-25 du code rural et de la pêche maritime) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (article R. 121-29 du code rural et de la pêche maritime)
...DATE DE L'ARRÊTÉ. COUPRU, LUCY-LE-BOCAGE . 23/04/2010. avec extension sur l...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Brumetz, Bussiares, Chézy-en-Orxois, Coupru, Courchamps, Coyolles, Crouttes-sur-Marne, Dallon,...
- Arrêté du 28 septembre 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Charly:. Communes de Coupru, Domptin, Villiers-Saint-Denis. Canton de Fère-en...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... LEME (02); Elisabeth CLOBOURSE, maire de COUPRU (02); Murielle BRIOLS, maire de DIZY-LE-GROS (02);...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Brumetz, Bussiares, Chézy-en-Orxois, Coupru, Courchamps, Coyolles, Crouttes-sur-Marne, Dallon,...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (64) ; Elisabeth CLOBOURSE, maire de COUPRU (02) ; Jean-Paul PELTIER, maire de BARONVILLE (57)...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste