Coulombs

• Arrêté du 12 décembre 2011 autorisant l'amodiation des concessions de stockage souterrain d'Etrez (Ain), Hauterives et Tersanne (Drôme), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire), Chémery et Soings-en-Sologne (Loir-et-Cher), Trois Fontaines (Haute-Marne, Marne et Meuse), Cerville-Velaine (Meurthe-et-Moselle), Gournay-sur-Aronde (Oise), Germiny-sous-Coulombs (Aisne, Seine-et-Marne et Oise), Saint-Clair-sur-Epte (Eure, Oise et Val-d'Oise), Saint-Illiers-la-Ville (Yvelines), détenues par GDF SUEZ, au profit de la société STORENGY

• Journal Officiel num. 12, 14 janvier 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décret du 3 février 2000 abrogeant le décret du 25 novembre 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Coulombs-en-Valois-Crégy-lès-Meaux traversant le département de Seine-et-Marne

• Journal Officiel num. 34, 10 février 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 juin 2008 (cas A.N., Eure-et-Loir (1ère circ.))

N., Eure-et-Loir (1ère circ.)

...Paul LE RAVALLEC, demeurant à Coulombs (Eure-et-Loir), par Mme Mireille ELOY, demeurant �...

• Décret du 3 février 2000 abrogeant le décret du 25 novembre 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Coulombs-en-Valois-Crégy-lès-Meaux traversant le département de Seine-et-Marne

• Journal Officiel num. 34, 10 février 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 mai 2007 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 02/05/2007, 295024)

... de nitrate d'ammonium sur son site de Coulombs, jusqu'à ce qu'il ait été statué au fond sur l...

• Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Eure de Maintenon à Anet et vallons affluents

..., Chaudon, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Coulombs, Croisilles, Dreux, Ecluzelles, Garnay, Guainville...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2010-653 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...488. 70 kW (44). 25 H . NOGENT LE ROI. Coulombs. 150. 20 W (45). 47 H . NOGENT-LE-ROTROU. Butte de...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
• Décision

• Décision n° 2010-655 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...488. 70 kW (35). 22 H. NOGENT-LE-ROI. Coulombs. 150. 20 W (36). 49 H. NOGENT-LE-ROTROU. Butte des...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
• Décision

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., La Chaussée-d'Ivry, Le Coudray, Coulombs, Croisilles, Denonville, Droue-sur-Drouette, Ecluz...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décision n° 2010-657 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...488. 70 kW (44). 28 H . NOGENT LE ROI. Coulombs. 150. 20 W (45). 44 H . NOGENT-LE-ROTROU. Butte de...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
• Décision