coulombs 14

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22 documents pour coulombs 14

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 juin 2008 (cas A.N., Eure-et-Loir (1ère circ.))
N., Eure-et-Loir (1ère circ.)

...Paul LE RAVALLEC, demeurant à Coulombs (Eure-et-Loir), par Mme Mireille ELOY, demeurant �...�tariat général du Conseil constitutionnel le 14 avril 2008 ; . Vu le nouveau mémoire présenté p...
- Décision n° 2010-657 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...2 W (9). 28 H . BLOIS. Rue Auguste-Poulain. 147. 10 W (10). 29 H . BONNEUIL-MATOURS. Puy Chevrier....488. 70 kW (44). 28 H . NOGENT LE ROI. Coulombs. 150. 20 W (45). 44 H . NOGENT-LE-ROTROU. Butte de...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-653 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...2 W (9). 25 H . BLOIS. Rue Auguste-Poulain. 147. 10 W (10). 42 H . BONNEUIL-MATOURS. Puy Chevrier....488. 70 kW (44). 25 H . NOGENT LE ROI. Coulombs. 150. 20 W (45). 47 H . NOGENT-LE-ROTROU. Butte de...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision

- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
... ; Vu le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 modifié pris pour l'application de l'o..., Chaudon, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Coulombs, Crécy-Couvé, Croisilles, Crucey-Villages, Dampi...
- Décision n° 2010-655 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...13 W (6). 35 V. BLOIS. Rue Auguste-Poulain. 147. 10 W (7). 45 H. BONNEUIL-MATOURS. Puy Chevrier. 1...488. 70 kW (35). 22 H. NOGENT-LE-ROI. Coulombs. 150. 20 W (36). 49 H. NOGENT-LE-ROTROU. Butte des...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 juin 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 29 juin 2011, 10/01934)
...née en à . .. 28210 COULOMBS. comparant en personne, assistée de Me Cécile PR... avec accusé de réception en date du 14 janvier suivant, motivée dans les termes suivants...
- Décision n° 2010-656 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...1 W (7). 40 H. BARROU. Bellevue. 172 m. 14 W (8). 51 V. BLANZAC. Perignac. 154 m. 2 W (9). 40...488 m. 70 kW (44). 40 H. NOGENT-LE-ROI. Coulombs. 150 m. 20 W (45). 50 H. NOGENT-LE-ROTROU. Butte d...
- Journal Officiel num. 222, 24 septembre 2010
- Décision
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
... ; Vu le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 modifié pris pour l'application de l'o..., Chaudon, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Coulombs, Crécy-Couvé, Croisilles, Crucey-Villages, Dampi...
- Décision n° 2010-650 du 6 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...800 mW (9). 48 H . LE BLANC. Château d'eau. 143. 600 mW (10). 36 H . LE GRAND-PRESSIGNY. La Vienne...113. 15 W (19). 54 H . NOGENT-LE-ROI. Coulombs. 150. 25 W (20). 52 H . ORLÉANS. Dunois. 141. 2 W...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...14 - Calvados. Ablon, Authie, Baron-sur-Odon, Benerv..., Chartres, Châtenay, Chaudon, Coulombs, Croisilles, Denonville, Droue-sur-Drouette, Ecluz...

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