coullons loiret

• Arrêté du 14 avril 2008 portant inscription à un tableau d'avancement complémentaire (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1° et 7°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)

... sur- Loire, à la maison de retraite, à Coullons (Loiret). 9 M. Prevoteau (Vincent), directeur adjo...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 1967 (cas Cour de Cassation, CHAMBRE TEMPORAIRE DES EXPROPRIATIONS, du 16 juin 1967)

... DE TERRE DONT ELLE EST PROPRIETAIRE A COULLONS (LOIRET), D'UNE PART, DE SE CONTREDIRE EN EVALUANT...

• Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux

... retraite, à Châtillon-sur-Loire et à Coullons (Loiret);. - maisons de retraite, à Sainte-Urcize...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Arrêtés du 23 février 1995 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)

...), ancien notaire à la résidence de Coullons (Loiret)....

• Journal Officiel num. 54, 4 mars 1995
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sanitaires et sociaux)

...Maison de retraite, à Coullons (Loiret). Maison de retraite, à Damazan (Lot-et-G...

• Journal Officiel num. 287, 12 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 26 octobre 2009 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation)

...3. Département du Loiret (45) : Cerdon, La Ferté-Saint-Aubin, Isdes, Ligny...3. Département du Loiret (45) : Ardon, Coullons, Jouy-le-Potier, Lailly-en-Val, Lion-en-Sullias, M...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sanitaires et sociaux)

... retraite à Fay-aux-Loges et à Jargeau (Loiret);. Hôpital local à Mavejols (Lozère);. Hôpital...Maison de retraite à Coullons (Loiret);. Maison de retraite à Dordives (Loiret)...

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Avis

• Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

... pour personnes âgées, à Malesherbes (Loiret) ; Etablissement d'hébergement pour personnes âg...'hébergement pour personnes âgées, à Coullons (Loiret) ; Maison de retraite, à Fay-aux-Loges (L...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.

...Département du Loiret. Arrondissement de Montargis:. Canton de Briare: l...Canton de Gien: les communes de Coullons, Poilly-lès-Gien, Saint-Brisson-sur-Loire et Sain...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 31 mars 2010 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 31/03/2010, 333627)

... condamnation solidaire de la commune de Coullons et de la société mutuelle d'assurance des collec...� la caisse primaire d'assurance maladie du Loiret. Il sera publié au Journal officiel...