coulaines sarthe

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61 documents pour coulaines sarthe

- Arrêté du 4 février 2004 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Coulaines et d'Allonnes (Sarthe)
- Arrêté du 29 août 2005 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
... est nommée notaire à la résidence de Coulaines (Sarthe), office créé....
- Journal Officiel num. 209, 8 septembre 2005
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Angers, 25 mars 2008, 07/00583)
... d'une maison d'habitation située à COULAINES (SARTHE) à proximité de la rivière la Sarthe. I...

- Code de l'urbanisme
.... 72 - Sarthe . Allonnes, Arnage, Changé, La Chapelle-Saint-Auubin, Coulaines, Le Mans, Rouillon, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-...
- Codes
- Arrêté du 7 décembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... Trésor de la trésorerie du Mans-Flore (Sarthe). ARTICLE 2. Le recouvrement des rôles d'impôts ...-Saint-Aubin, Chaufour-Notre-Dame, Coulaines, Fay, La Milesse, Neuville-sur-Sarthe, Pruillé-le...
- Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier
... (Marcel, Yves), maire de Vouvray-sur-Loir (Sarthe). Chevalier du 23 février 1961. M. Peyret (Pierre...ancien député, maire de Coulaines (Sarthe); 44 ans d'activités professionnelles, de...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 1995
- Arrêté du 6 février 2004 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Sarthe
...'Etat sur le territoire des communes de Coulaines et Allonnes (Sarthe) ; Vu l'avis du comité techni...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 72 ? Sarthe . « Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, Coulaines,...
- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Brissac-Quincé (1), Châteauneuf-sur-Sarthe (1), Concourson-sur-Layon (1), Ecouflant (1), Ecui...-Villedieu (1), Clermont-Créans (1), Coulaines (1), Coulans-sur-Gée (1), Coulongé (1), Fresnay-...
- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Brissac-Quincé (1), Châteauneuf-sur-Sarthe (1), Concourson-sur-Layon (1), Ecouflant (1), Ecui...-Villedieu (1), Clermont-Créans (1), Coulaines (1), Coulans-sur-Gée (1), Coulongé (1), Fresnay-...

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