Couhe

• Arrêté du 27 juin 2006 portant suppression d'une zone dangereuse aux environs de l'aérodrome de Couhé-Vérac (Vienne)

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Décret du 12 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la route nationale 10 entre Couhé et Chaunay dans le département de la Vienne

• Journal Officiel num. 12, 14 janvier 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 octobre 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 10 octobre 1973, 72-40.217)

...ATTENDU QUE LA COOPERATIVE AGRICOLE DE COUHE-LUSIGNAN-POITIERS FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'A...

• Décret du 11 janvier 2001 prorogeant les effets de la déclaration, par le décret du 12 janvier 1996, de l'utilité publique des travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 10 entre Couhé et Chaunay dans le département de la Vienne

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2001
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27 novembre 2009, 08/05966)

... née le 15 Octobre 1943 à CEAUX EN COUHE (86700), demeurant .. défaillante-Assignée ....

• Décret du 11 janvier 2001 prorogeant les effets de la déclaration, par le décret du 12 janvier 1996, de l'utilité publique des travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 10 entre Couhé et Chaunay dans le département de la Vienne

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2001
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Décret du 25 décembre 2009 portant nomination (magistrature)

... 2009 : Mme Katell CAVELLAT épouse COUHE, conseillère à la cour d'appel de Bordeaux. Sont...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Décret du 25 décembre 2009 portant nomination (magistrature)

... 2009 : Mme Katell CAVELLAT épouse COUHE, conseillère à la cour d'appel de Bordeaux. Sont...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

... de Availles-Limouzine, Charroux, Civray, Couhé, Gençay, Lusignan ; ? département de la Haute-Vi...

• Journal Officiel num. 252, 28 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 25 décembre 2009 portant nomination (magistrature)

... 2009 : Mme Katell CAVELLAT épouse COUHE, conseillère à la cour d'appel de Bordeaux. Sont...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret