Couesmes

• Décret portant reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée 'Domfront'

...-les-Vallées: les communes de Soucé et Couesmes-Vaucé. Canton de Lassay-les-Châteaux: territoire...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Charentilly, Château-la-Vallière, Couesmes, Mettray, Neuillé-Pont-Pierre, Rouziers-de-Tourai...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 avril 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 19 avril 2011, 10/00492)

...Madame Magalie X.. .. . 37330 COUESMES . comparante en personne, assistée de Maître Eli...

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

...-les-Ifs, Champfremont, Chantrigné, Couesmes-Vaucé, Désertines, Gorron, La Haie-Traversaine, ...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 20 décembre 2002 portant reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée « Domfront »

...-les-Vallées: les communes de Soucé et Couesmes-Vaucé. Canton de Lassay-les-Châteaux: territoire...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-sur-Esves (37080) ; Cormery (37083) ; Couesmes (37084) ; Courcelles-de-Touraine (37086) ; Courcou...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Angers, 21 novembre 2007, 06/02207)

..... . 53300 COUESMES VAUCE . Mademoiselle Lydie X.. prise ès-noms et �...

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... Colombiers-du-Plessis, Congrier, Cosmes, Couesmes-Vaucé, Courbeveille, Courcité, Crennes-sur-Fraub...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados-Domfrontais »

... Communes de Chantrigné, Couesmes-Vaucé, Soucé. Canton de Gorron. Communes d'H...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 4 octobre 2004 portant affectation des internes issus des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales au titre de l'année universitaire 2004-2005

...(475) M. Couesmes (Aurélien). (1383) M. Maillon (Cyril). (1500) M l...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté