coudray saint germer

• Arrêté du 28 octobre 2008 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports dans le département de l'Oise

... 2008 dans les communes de Beauvais, Saint-Just-en-Chaussée, Ribécourt-Dreslincourt, Breteu...; 24 novembre 2008 dans les communes de Le Coudray-Saint-Germer, Attichy et Ressons-sur-Matz ; 27 nov...

• Journal Officiel num. 254, 30 octobre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 1er juin 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...- le canton de Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Marne);....- le canton de Coudray-Saint-Germer (Oise);. - le canton de Hesdin (Pas-d...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 1er juin 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...-Farémont (Marne) ; - le canton de Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Marne) ;...-le-Grand (Oise) ; - le canton de Coudray-Saint-Germer (Oise) ; - le canton de Hesdin (Pas-d...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 23 novembre 1992 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...2. - Les communes de Cuigy-en-Bray, Le Coudray-Saint-Germer, La Chapelle-aux-Pots et Lalandelle s...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 1993
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Beynost, Miribel, Saint-Maurice-de-Beynost. Canton de Péronnas:. Communes...Canton du Coudray-Saint-Germer:. Commune du Vauroux. Canton de Méru...

• Journal Officiel num. 241, 15 octobre 1995
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

... solennelle est tenue à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion et dans les tribunaux de gran...?ur-le-Grand, Formerie, Grandvilliers, Le Coudray-Saint-Germer, Marseille-en-Beauvaisis, Méru, Nivi...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados »

...-sur-Drôme (La), Vacquerie (La), Livry, Saint-Germain-d'Ectot, Sainte-Honorine-de-Ducy, Sallen, ... Canton de Coudray-Saint-Germer : Saint-Pierre-des-Champs. - Canton d...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 16 février 1994 portant classement de centres de réception radioélectrique

...076 09 074;. Saint-Valery-en-Caux (Seine-Maritime), no C.C.T. 076 09 ...076 09 051;. Le Coudray Saint-Germer-Gendarmerie (Oise), no C.C.T. 060 09 ...

• Journal Officiel num. 83, 9 avril 1994
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 22 octobre 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Vichy Canton d'Escurolles: Commune de Saint-Rémy-en-Rollat. Mouvements de terrain différenti... 1998 Arrondissement de Beauvais Canton du Coudray-Saint-Germer: Commune de Flavacourt. Arrondissemen...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 1998
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 16 février 1994 portant classement de centres de réception radioélectrique

...076 09 074; Saint-Valery-en-Caux (Seine-Maritime), no C.C.T. 076 09 ...076 09 051; Le Coudray Saint-Germer-Gendarmerie (Oise), no C.C.T. 060 09 ...

• Journal Officiel num. 83, 9 avril 1994
• Ministère de la défense
• Arrêté