Coucy

• Décret pris pour l'application de l'article 199 decies EA du code général des impôts relatif aux réductions d'impôt pour investissements locatifs dans le secteur du tourisme.

...Bellicourt. Blérancourt. Braine. Charly. Coucy-le-Château-Auffrique. Fère-en-Tardenois. La Fert...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 25 février 2011 portant détachement (magistrature)

...François Touret de Coucy, vice-procureur de la République près le tribuna...

• Journal Officiel num. 49, 27 février 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Blérancourt ; Bourguignon-sous-Coucy ; Brie ; Caillouël-Crépigny ; Camelin ; Caumont ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Blérancourt ; Bourguignon-sous-Coucy ; Brie ; Caillouël-Crépigny ; Camelin ; Caumont ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 10 janvier 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Verneuil-sous-Coucy (2), Wassigny (1). Inondation et coulée de boue d...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 20 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

..., Bucy-le-Long, Chivres-Val, Ciry-Salsogne, Coucy-la-Ville, Couvrelles, Fresnes-sous-Coucy, Laffaux,...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Blérancourt ; Bourguignon-sous-Coucy ; Brie ; Caillouël-Crépigny ; Camelin ; Caumont ...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...N 2 . SOISSONS / BELLEU . 2 . Avenue de Coucy . D 1 . SOISSONS . Place de Laon . SOISSONS . 2 . ...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Blérancourt ; Bourguignon-sous-Coucy ; Brie ; Caillouël-Crépigny ; Camelin ; Caumont ...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Condé-les-Herpy, Corny-Machéroménil, Coucy, Doux, Dricourt, Ecly, Faissault, Faux, Gomont, Gr...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté