coubertin stade

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24 documents pour coubertin stade

- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007
..., ZI de Percevalière, 8, rue Pierre-de-Coubertin, 38170 Seyssinet-Pariset. Woodscoop, ZI Chartreuse... formation informatique), 14, rue du Stade, 62250 Landrethun-le-Nord. But Ingénierie, 18, ru...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2003
...Bourdon, 17, rue Pierre-de-Coubertin, 47240 Bon-Encontre. CERIBIO, 1, rue François-Vil...Atelier des Gambins, 8, rue du Stade, 69250 Fleurieu-sur-Saône. Ateliers d'artistes, c...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 3 mai 2005 (cas Cour administrative d'appel de Douai, 2e chambre - formation à 3, du 3 mai 2005, 02DA00917, mentionné aux tables du recueil Lebon)
z39-02-005z Il résulte des dispositions de l'article 104 du code des marchés publics dans sa rédaction applicable au litige, qu'en dehors des cas mentionnées au II dudit article, la personne responsable du marché ne peut, et sous réserve d'urgence, passer un marché négocié pour les travaux qu'elle doit faire exécuter au lieu et place de l'entrepreneur défaillant qu'après avoir procédé à une mise en compétition, par une consultation écrite au moins sommaire, des candidats susceptibles d'exécuter le marché.

... l'entreprise Envirosport ayant réalisé le stade pour le même prix que celui initialement prévu p... . Pierre de Coubertin d'Amiens ; que faute que cette société ait déf...

- Décret n° 2004-219 du 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
...Rue Pierre-de-Coubertin jusqu'à l'avenue Chanteloup. Avenue Chanteloup. A...Déviation de Soissons (RN 2) jusqu'au stade Léo-Lagrange inclus, côté intérieur. Limite du...
- Décret n° 2004-219 du 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
...Rue Pierre-de-Coubertin jusqu'à l'avenue Chanteloup. Avenue Chanteloup. A...Déviation de Soissons (RN 2) jusqu'au stade Léo-Lagrange inclus, côté intérieur. Limite du...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... usine de volailles de Saint-Fulgent, rue du Stade, 85250 Saint-Fulgent. Ascometal, site de Custines,..., site de Châteauroux, avenue Pierre-de-Coubertin, 36008 Châteauroux. Hydro Aluminium Expal, site d...
- Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005
... de la Nièvre, 2, boulevard Pierre-de-Coubertin, BP 416, 58004 Nevers Cedex. Nouvelle imprimerie L... logiciels formation informatique, rue du Stade, 62250 Landrethun-le-Nord. Au Chineur futé, 15, p...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001
...Bourdon, 17, rue Pierre-de-Coubertin, 47240 Bon-Encontre. CERIBIO, 1, rue François-Vil...AMC 87, route du Stade, 87310 Cognac-la-Forêt. Auneveux Dubois, 38, rue ...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...Bourdon, 17, rue Pierre-de-Coubertin, 47240 BON-ENCONTRE. CERIBIO, 1, rue François-Vil...Atelier des Gambins, 8, rue du Stade, 69250 FLEURIEU-SUR-SAONE. Ateliers d'artistes, ci...
- Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002
...Beautor, usine de Beautor, rue du Stade, 02800 Beautor. Becton Dickinson France, site de P..., site de Châteauroux, avenue Pierre-de-Coubertin, 36008 Châteauroux. Hydro Aluminium, site de Luc�...

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