Cosnac

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17 documents pour Cosnac

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 7 février 2011, 09/01610)
... (19100), Employée, demeurant..-19360 COSNAC . représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avou�...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-la-Rouge (2), Cornil (2), Corrèze (2), Cosnac (2), Cublac, Curemonte (2), Dampniat (2), Donzenac...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 30 janvier 1979 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 30 janvier 1979, 77-12.641)
... LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE DE COSNAC, PROPRIETAIRE D'UN IMPORTANT DOMAINE RURAL, EN A C...

- Décision n° 2002-426 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Bréniges FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence Bréniges FM
...: château d'eau de Malepeyre, 19360 Cosnac. Altitude du site: 372 mètres. Altitude de l'ante...
- Journal Officiel num. 222, 22 septembre 2002
- Décision
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-la-Rouge (2), Cornil (2), Corrèze (2), Cosnac (2), Cublac, Curemonte (2), Dampniat (2), Donzenac...
- Arrêté du 25 octobre 1994 déclarant d'utilité publique l'acquisition de terrains en vue de la construction de la liaison souterraine à fibres optiques Toulouse-Limoges
...Ligneyrac, Turenne, Jugeals-Nazareth, Cosnac, Brive-la-Gaillarde, Ussac,. Saint-Viance, Allassa...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 0. 19063 Cosnac. 2005. 3 090. 3 0...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 18 janvier 2008, 06/01378)
...né le 01 Août 1963 à COSNAC . Fils de X.. Hubert et de Z.. Odette . De nationa...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...TP SEGUREL et GYRE, 19360 COSNAC. 2CIE CLERMONT VALLET, 10, boulevard du Salan, 191...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-843 du 8 septembre 1992 autorisant l'association Bréniges FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé B.F.M.
...: château d'eau de Malepeyre, 19360 Cosnac. Altitude du site: 372 mètres. Hauteur ...
- Journal Officiel num. 219, 20 septembre 1992
- Décision

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