Corseul

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11 documents pour Corseul

- Décret relatif à l'appellation d'origine réglementée ' Eau-de-vie de cidre de Bretagne '
..., Cavan, Les Champs-Géraux, Coëtmieux, Corseul, Créhen, Dinan, Dolo, Erquy, Etables-sur-Mer, Evr...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 11 septembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Aucaleuc (1), Corseul (1), Dinan (2), Léhon (1), Quévert (1), Saint-Ca...
- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
..., Les Champs-Géraux, La Chapelle-Blanche, Corseul, Créhen, Dinan, Evran, Guenroc, Guitté, Hénanbi...

- Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »
..., Cavan, Les Champs-Géraux, Coëtmieux, Corseul, Créhen, Dinan, Dolo, Erquy, Etables-sur-Mer, Evr...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... Chèze, Coadout, Coatascorn, Coëtlogon, Corseul, Créhen, Dolo, Eréac, Evran, La Ferrière, Gauss...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000
...Côtes-d'Armor Corseul. - Vestiges archéologiques gallo-romains du Clos-...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
...Côtes-d'Armor Corseul. - Site gallo-romain du Haut-Bécherel comprenant ...
- Arrêté du 6 octobre 1993 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
..., Jeanne, Marie) le 3 avril 1883 à Corseul (Côtes-du-Nord), décédée le 23 février 1945 �...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
...Côtes-d'Armor. Corseul. - Site gallo-romain du Haut-Bécherel comprenant ...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1989
...Côtes-d'Armor . Corseul. - Vestiges archéologiques gallo-romains du Clos-...

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