corse hebdo

• Arrêté du 5 avril 1996 portant nomination au Conseil national du tourisme

... de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée ou son représentant ; Le ...Chanial (Jean-Pierre), journaliste à Tour hebdo ; M. Chevallier (Bernard), président de la F...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 janvier 2002 (cas Conseil d'Etat, 8ème et 3ème sous-sections réunies, du 11 janvier 2002, 234948, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-005-03 Aux termes du troisième alinéa de l'article L. 62-1 du code électoral : Le vote de chaque électeur est constaté par sa signature apposée à l'encre en face de son nom sur la liste d'émargement. Aux termes du second alinéa de l'article L. 64 du même code : Lorsqu'un électeur se trouve dans l'impossibilité de signer, l'émargement prévu par le troisième alinéa de l'article L. 62-1 est apposé par un électeur de son choix qui fait suivre sa signature de la mention suivante : l'électeur ne peut signer lui-même. Il résulte de ces dispositions, destinées à assurer la sincérité des opérations électorales, que seule la signature personnelle, à l'encre, d'un électeur est de nature à apporter la preuve de sa participation au scrutin, sauf cas d'impossibilité dûment reportée sur la liste d...

... le bulletin municipal L'écho des Caps Hebdo pour promouvoir le bilan de l'équipe sortante et ...Cons. const. 5 novembre 1981, AN Corse-du-Sud 2ème circ., p. 179. LIENS. const. [RJ1] Co...

• Arrêté du 2 février 2000 portant nomination au Conseil national du tourisme

... de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée ou son représentant; - le préside... Courtin (Bruno), rédacteur en chef à Tour Hebdo; M. Cuvelier (Jean-Claude), enseignant, responsabl...

• Journal Officiel num. 29, 4 février 2000
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... Organisation de la sécurité en Corse (Gilles Leclair). Victimisation et délinqua... Ducrozet ; Crédit Agricole ? Perspectives Hebdo). " Une union en manque de crédibilité " :...

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 2009
• Avis

• Avis relatif à la publication générale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l'exercice 2002

..., Charente, Charente-Maritime, Cher, Corse, Côtes-d'Armor, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, ... en annexe les comptes de la SA National Hebdo (participation du Front National inférieure à 50...

• Journal Officiel num. 218, 18 septembre 2004
• Avis