Corrosion

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1 terme du glossaire pour Corrosion

685 documents pour Corrosion

- Arrêté du 31 août 2000 abrogeant l'arrêté du 28 mai 1986 relatif à l'homologation dans les marchés publics des systèmes de peintures pour la protection des ouvrages métalliques contre la corrosion
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 30 novembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 30 novembre 2011, 10-18.648, Publié au bulletin)
... dans l'isolant et ses conséquences (corrosion à moyen ou long terme des canalisations notamment...
- Arrêté du 31 août 2000 abrogeant l'arrêté du 28 mai 1986 relatif à l'homologation dans les marchés publics des systèmes de peintures pour la protection des ouvrages métalliques contre la corrosion

- Arrêté du 29 mai 2006 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules
... pour assurer une protection contre la corrosion avant application d'un primaire surfaceur : i) �...
- Arrêté relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.
... électrique destinée à éviter la corrosion, par exemple) ne doivent pas constituer de source ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 12 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 août 2002 relatif au contrôle technique routier des véhicules utilitaires
...Contrôle visuel. a) Endommagement, corrosion, absence d'étanchéité du réservoir. b) Purgeur...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 7 juin 1985 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 7 juin 1985, 47370 47594, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-02-02-01, 24-01-01-01-01-02 Constitue un élément de la voirie communale une passerelle permettant le franchissement des installations ferroviaires par les piétons et non édifiée dans l'intérêt du service public ferroviaire. -01-02-01-04-02, 60-02-06 Passerelle, appartenant au domaine public communal et permettant le franchissement des installations ferroviaires, affectée de graves désordres. Société nationale des chemins de fer français ayant, devant la carence de la ville, entrepris les travaux de réparation nécessaires. La ville a ainsi bénéficié d'un enrichissement sans cause. Toutefois, la corrosion des armatures métalliques étant due pour un quart environ à l'action des gaz rejetés par les locomotives, la ville ne doit supporter que les trois quarts du coût des travaux. ...
- Arrêté du 24 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 221 du règlement annexé)
...-11, intitulé « Protection contre la corrosion des citernes à cargaison d'hydrocarbures des tran...
- Arrêté du 30 septembre 2011 relatif aux performances et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière permanente
... ponctuelles ; ? résistance à la corrosion ; ? résistance à la pénétration de la poussiè...
- Décret n° 2011-147 du 3 février 2011 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (ensemble deux annexes), signé à Paris le 30 septembre 2008 (1)
... de matériaux résistant à la corrosion par l'UF6 ; f) Ecopes. Tubes ayant un diamètre in...

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