corps en folie

• Arrêté du 21 décembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée de la Somme de Pont-Rémy à Breilly (zone spéciale de conservation)

..., Breilly, La Chaussée-Tirancourt, Condé-Folie, Crouy-Saint-Pierre, Fontaine-sur-Somme, Hangest-ssur-Somme, Long, Longpré-les-Corps-Saints, Picquigny, Pont-Rémy, Saint-Vaast-en-Chau...

• Journal Officiel num. 59, 11 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 30 mai 2008, 07/21350)

... de l'immeuble sis 44 RUE DE LA FOLIE MERICOURT 75011 PARIS représentée par son Syndic..." qu'elle soulève "in limine litis" dans le corps de ses écritures- étant observé que le moyen so...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 février 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 février 1965, 64-91.485)

... DE FRANCAIS SONT SANS LOGIS - EN PLEINE FOLIE - IL Y A DE QUOI FAIRE TOMBER BRAS ET JAMBES DE ST... A L'AMENDE ET AUX DEPENS ET CE PAR CORPS EN CE QUI CONCERNE X.. PIERRE ET Y.. ROBERT;. FIXE...

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Coigneux ; Coisy ; Colincamps ; Condé-Folie ; Contalmaison ; Contay ; Contoire ; Contre ; Cont... ; Limeux ; Liomer ; L?uilly ; Longpré-les-Corps-Saints ; Longueau ; Longuevillette ; Louvencourt ;...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 24 août 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Corps des commissaires de l'armée de terreAu grade de c..., Yves).Yung (Olivier, Robert, Henri).La Folie (Trévor, Matthieu, André).Plancade (David). Pour...

• Journal Officiel num. 196, 26 août 2009
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision du 3 juillet 2008 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié à des praticiens des armées

... Le médecin principal La Folie (Trévor, Matthieu, André). Le médecin principal...Corps des médecins et des pharmaciens des arméesDiscip...

• Journal Officiel num. 171, 24 juillet 2008
• Ministère de la défense
• Décision

• Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement de cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

... six ans de services effectifs dans leur corps ou cadre d'emplois d'origine, compte non tenu des ... et formations, 27, rue des Compagnons, La Folie Couvrechef, 14050 Caen Cedex 4....

• Journal Officiel num. 116, 20 mai 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision du 7 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2009 (armée d'active)

...Corps technique et administratif de la gendarmerie natio...59 Yung (Olivier, Robert, Henri). 60 La Folie (Trévor, Matthieu, André). 61 Plancade (David). ...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2008
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 26 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... 25 avril 2001 Communes d'Allaines, Condé-Folie, Le Hamel, Limeux, Lamotte-Brebière, Saint-Sauveu... de La Chaussée-Tirancourt, Longpré-les-Corps-Saints. Inondations et coulées de boue du 3 avril...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 février 2007 portant désignation du site Natura 2000 Etangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)

..., Cizancourt, Cléry-sur-Somme, Condé-Folie, Corbie, Cottenchy, Curlu, Daours, Doingt, Eaucour..., Hamelet, Hem-Monacu, Long, Longpré-les-Corps-Saints, Longueau, Mareuil-Caubert, Mesnil-Bruntel,...

• Journal Officiel num. 36, 11 février 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté