Cornimont

• Décret du 28 juin 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Basse-sur-le-Rupt-Cornimont, Gérardmer-Gérardmer-Les Rochires, Rupt-sur-Moselle-Vecoux et Ferdrupt-Rupt-sur-Moselle traversant le département des Vosges

• Journal Officiel num. 155, 5 juillet 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...45. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12. CORNIMONT 2. Agglomération. 45. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12....

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-434 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Résonance FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance FM

...Adresse du site : route du Droit, Cornimont (88). Altitude du site (NGF) : 835 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision

• Décision n° 2011-208 du 1er mars 2011 modifiant et complétant la décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition sur le multiplex R 5

...31/03/2011. 20/09/11. 88. CORNIMONT 3. Nord. 18/12/2009. 30/01/12. 69. COURS-LA-VILLE ...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 8 septembre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Marius), né le 28 juillet 1915 à Cornimont (Vosges), décédé le 29 janvier 1945 à Monowitz...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision n° 2010-683 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Haut de la Chaume. 657. 43 W. 30 H. CORNIMONT 2. Tête du Canard. 920. 10 W. 30 H. CORNIMONT. La...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-687 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Haut de la Chaume. 657. 43 W. 40 H. CORNIMONT. Tête du Canard. 920. 10 W. 40 H. CORNIMONT. La G...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision

• Décision n° 2008-854 du 16 septembre 2008 relative aux fréquences attribuées à la société Métropole Télévision (M 6)

...Ventron - L'Orbi. 64. Cornimont. Cornimont 2. (*) Emetteur de réorientation donn...

• Journal Officiel num. 250, 25 octobre 2008
• Décision

• Décision n° 2010-690 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...Haut de la Chaume. 657. 43 W. 32 H. CORNIMONT 2. Tête du Canard. 920. 10 W. 32 H. CORNIMONT. La...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte

...88. CORCIEUX. Agglomération. 21. 88. CORNIMONT. Agglomération. 64. 88. CORNIMONT. Nord. 64. 88. ...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Décision