cormatin 71

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8 documents pour cormatin 71

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Mâconnais '.
...Département de Saône-et-Loire (71). Canton de La Chapelle-de-Guinchay:. Communes de ...-Uxelles, Chapaize, Chissey-lès-Mâcon, Cormatin, Cortevaix, Malay, Taizé. Canton de Sennecey-le-G...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1270 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Gevrey-Chambertin », « Irancy », « Ladoix », « Maranges », « Marsannay », « Meursault », « Monthélie », « Pernand-Vergelesses » et « Pommard »
..., Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cluny, Cormatin, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saô...NUMÉRO DE CADASTRE . G . 66 ; 69 ; 71 ; 72 ; 73 ; 74 ; 75 ; 79 ; 81 ; 82 ; 83 ; 84 ; 85 ...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Mâconnais » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
... . Département de Saône-et-Loire (71). . . Canton de La Chapelle-de-Guinc...-Uxelles, Chapaize, Chissey-lès-Mâcon, Cormatin, Cortevaix, Malay, Taizé. Canton de Sennece...

- Décret n° 2010-724 du 28 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
... de Mâcon-Davayé, domaine des Poncétys, 71960 Davaye, France. Téléphone : (33) (0)3-85-33-56-2...-Uxelles, Chapaize, Chissey-lès-Mâcon, Cormatin, Cortevaix, Malay, Taizé. Boyer, Bresse-sur-Grosn...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...71 - Saône-et-Loire. Allerey-sur-Saône (71003) ; A...-Madeleine (71140) ; Cordesse (71144) ; Cormatin (71145) ; Cortevaix (71147) ; Cressy-sur-Somme (71...
- Décret du 7 septembre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
...Département de Saône-et-Loire (71). Canton de La Chapelle-de-Guinchay:. Communes de ...-Uxelles, Chapaize, Chissey-lès-Mâcon, Cormatin, Cortevaix, Malay, Taizé. Canton de Sennecey-le-G...
- Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »
...71. Dénomination géographique « Manicle ». Vins b..., Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cluny, Cormatin, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saô...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Mâconnais » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
...Département de Saône-et-Loire (71). Canton de La Chapelle-de-Guinchay : Chaintré, ...-Uxelles, Chapaize, Chissey-lès-Mâcon, Cormatin, Cortevaix, Malay, Taizé. Canton de Sennecey-le-G...