coray 29

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

10 documents pour coray 29

- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
...Acquaviva (Don Joseph), né le 29 mars 1896 à Lozzi (20). Adam (Marcel), né le 1er... (Alain), né le 17 décembre 1897 à Coray (29). Bourit (Robert, Charles), né le 30 septembr...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret
- Arrêté du 10 juillet 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...252 ; Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement génér... comptable et financière des communes de Coray et Leuhan (Finistère), actuellement assurée par ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2004 (cas Cour d'appel de Rennes, du 15 janvier 2004, 03/01115)
Cour d'appel. Audience publique du 01/01/2999. N° de pourvoi: 03/01115. Publié par le Service ...X.. Y.. né le 26 Juin 1936 à CORAY Fils de X.. Y.. et de LEROUX Catherine De national...

- Arrêté du 10 juillet 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...252;. Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement génér... comptable et financière des communes de Coray et Leuhan (Finistère), actuellement assurée par ...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (65) ; Louis ROUSSEAU, maire de LOCUNOLE (29) ; Gérard COGNYL, maire de LES MARETS (77) ; Gilb... NOYANT (49) ; Jean-René JONCOUR, maire de CORAY (29) ; Sylvie PELLAT FINET, conseiller régional (...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2003 - revenus de 2003 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
...29 - FINISTÈRE. Région zone sinistrée dans le pér...-Fouesnant, Le Cloître-Pleyben, Collorec, Coray, Dineault, Douarnenez, Edern, Elliant, Ergué-Gabe...
- Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2004
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Premier tableau
- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... pris pour un même risque, sauf l'arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi le présent arrêté. A... Commune de Coray (3). DÉPARTEMENT DU GARDInondations et coulées ...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Le Cloître-Saint-Thégonnec, Collorec, Coray, Dirinon, La Forest-Landerneau, Garlan, Goulien, G...
- Arrêté du 7 octobre 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
... Kammerer (Robert, Martin), né le 29 septembre 1906 à Moussey (Vosges), décédé ..., François), né le 14 septembre 1897 à Coray (Finistère), décédé le 19 mars 1945 à Wei...
- Arrêté du 7 octobre 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...Kammerer (Robert, Martin), né le 29 septembre 1906 à Moussey (Vosges),. décédé le ..., François), né le 14 septembre 1897 à Coray (Finistère),. décédé le 19 mars 1945 à Weimar...