cooperative agricole bio

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9 documents pour cooperative agricole bio

- Arrêté du 15 décembre 2010 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins issus de l'agriculture biologique
... du 15 décembre 2010, la société coopérative agricole Poitou-Charentes Bio, dont le siège soci...
- Arrêté du 15 décembre 2010 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins issus de l'agriculture biologique
... du 15 décembre 2010, la société coopérative agricole Poitou-Charentes Bio, dont le siège soci...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juillet 2007 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 12 juillet 2007, 07/00842)
... plantes OGM à proximité d'activités agricoles traditionnelles. Selon eux, cette pollution géné... de maïs MON 810 avec la coopérative Terres du Sud que le 15 mars 2007 et que d'autre p...

- Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010
- Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides
... ; ? l'alcool éthylique d'origine agricole ; ? le contenu en alcool des dérivés de l'alcool...SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION « Les Vignerons du Langu...
- Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...BERRY. 3. . . Industriel. COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE. SUD. BOURGOGNE. 10. Côte-d'...Industriel. CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE (CA). NORD. BRETAGNE. 6. Finis...
- Arrêté du 31 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés
...8 306. 8 306. 8 306. 41 530. COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 février 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 26 février 2008, 07/00472)
...François et de BB.. Anna Retraité agricole Marié De nationalité française Jamais condamné... comptable et salariée d'une bio coopérative Divorcée De nationalité française Jamais condam...
- Arrêté du 6 octobre 2008 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...SUD. BOURGOGNE. 1. . Industriel. COOPERATIVE BEAUNE VERDUN SEURRE. SUD. SUD. BOURGOGNE. 10. Cô...Industriel. CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE (CA). OUEST. NORD. BRETAGNE. 6...