conventions collectives batiment

• TRAVAIL ET EMPLOI
• CONDITIONS DE TRAVAIL
• REGLEMENT INTERIEUR -Contenu
• Dispositions conformes aux lois, réglements et accords en vigueur et ne portant pas atteinte aux droits et libertés des personnels
• (1) Interdiction de pénétrer dans les locaux où une habilitation est nécessaire
• Légalité au regard du code du travail. (2) Interdiction de quitter le travail sans autorisation
• Légalité au regard du code du travail. (3) Obligation dinformer rapidement lemployeur en cas de maladie ou dempêchement
• Légalité au regard de la convention collective du bâtiment (66-03-01)

• Convention Collective de Accord du 17 janvier 2008 instituant les plans d'épargne interentreprises, TI

Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Convention Collective de Accord professionnel relatif aux modalités d'organisation de la journée de solidarité, TI

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Arrêté du 17 novembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des ouvriers du bâtiment du département de la Loire conclue dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix et plus de dix salariés) (n° 1886)

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Convention Collective de Avenant relatif à l'indemnité des maîtres d'apprentissage (Picardie), TI

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Convention Collective de Accord relatif à la formation professionnelle, TI

Bâtiment et travaux publics (accords nationaux)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Convention Collective de Protocole d'accord relatif au temps de déplacement professionnel entre le domicile et un lieu d'exécution du contrat de travail distinct du lieu habituel de travail, TI

Bâtiment (Employés, techniciens et agents de maîtrise)

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Convention Collective de Accord professionnel relatif au champ d'application professionnel des conventions collectives nationales du bâtiment., TI

Bâtiment Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Convention Collective de Protocole d'accord de poursuite de négociation relative aux conventions collectives nationales des ouvriers du bâtiment., TI

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Convention Collective de Protocole d'accord sur l'organisation des astreintes (Rhône-Alpes), TI

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Convention Collective de Accord relatif à l'organisation du chèque-vacances, TI

Bâtiment et travaux publics (accords nationaux)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten