Conty

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86 documents pour Conty

- Décision du 4 novembre 2011 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)
... au documentaire ; Mme Valérie Bourgoin-Conty, chef du service du jeu vidéo et de la création ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 avril 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 18 avril 2008, 07/00971)
... à la Cour assistée de Maître LOYCE- CONTY avocat au barreau de BORDEAUX . INTIMÉ: . Monsieu...
- Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Contalmaison ; Contay ; Contoire ; Contre ; Conty ; Corbie ; Cottenchy ; Coullemelle ; Courcelette ;...

- Décret n° 2010-693 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de grande instance d'Amiens et de Péronne
... Amiens 7e Sud-Ouest, Amiens 8e Nord, Boves, Conty, Corbie, Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, Oisemon...
- Arrêté du 23 mai 2008 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
...) est nommé notaire à la résidence de Conty (Somme), en remplacement de M. Dupuy (Jean-Louis, ...
- Journal Officiel num. 126, 31 mai 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision du 1er janvier 2011 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)
... est donnée à : Mme Valérie Bourgoin-Conty, chef du service du jeu vidéo et de la création ...
- Arrêté du 14 mai 2008 portant affectation aux carrières des élèves de la promotion 2006-2008 « Aristide Briand » de l'Ecole nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2007 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
...Conty (Jean-Sébastien), M. Melki (Samer), Mme Petit (Ca...
- Décision du 13 septembre 2010 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)
... est donnée à : Mme Valérie BOURGOIN-CONTY, chef du service du jeu vidéo et de la création ...
- Décret n° 2009-571 du 20 mai 2009 portant création de la chambre de commerce et d'industrie Amiens-Picardie
...-VII, Amiens Nord-VIII, Bernaville, Boves, Conty, Corbie, Domart-en-Ponthieu, Doullens, Hornoy-le-B...
- Décision du 1er juin 2010 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)
... est donnée à : Mme Valérie Bourgoin-Conty, chef du service du jeu vidéo et de la création ...

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