consulat de france a oran

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10 documents pour consulat de france a oran

- Arrêté du 16 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 27 septembre 1984 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des postes diplomatiques et consulaires en Algérie
... de la régie de recettes et d'avances du consulat général de France à Oran est porté à la contr...
- Arrêté du 15 octobre 2007 relatif à des régies de recettes et d'avances
... de la régie de recettes et d'avances du consulat général de France à Oran est porté à la contr...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 24 novembre 2006 (cas Conseil d'Etat, 7ème et 2ème sous-sections réunies, du 24 novembre 2006, 275527)
... circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs familles... été fait mention sur les registres du consulat général de France à Oran, où l'acte de mariage...

- Décret du 14 novembre 2012 portant promotion et nomination
...(Paul, Louis, Georges), meilleur ouvrier de France en bijouterie et métaux précieux ; 48 ans de ser..., Jeanine), chef de chancellerie au consulat général de France à Oran (Algérie) ; 42 ans de...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2012
- Décret
- Arrêtés du 31 janvier 1992 relatifs à des régies de recettes
... 500000 F pour la régie de recettes du consulat général de France à Alger, à 350000 F pour... du consulat général de France à Oran, à 250000 F pour la régie de recettes du consula...
- La Restauration (1814-1830) Bilan juridique et institutionnel Tome Second. Consolidation de la réforme des services de l''Etat
- La Restauration (1814-1830) Bilan juridique et institutionnel Tome Second. Consolidation de la réforme des services de l''Etat
- Sumario
- Arrêtés du 31 janvier 1992 relatifs à des régies de recettes
... 500000 F pour la régie de recettes du consulat général de France à Alger, à 350000 F pour la ... recettes du consulat général de France à Oran, à 250000 F pour la régie de recettes du consula...
- Arrêté du 22 mai 2012 relatif aux bureaux de vote ouverts pour l'élection des députés à l'Assemblée nationale
... et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République ;... . . Constantine 1Constantine 2. . . ORAN. Oran. Oran. ALLEMAGNE. BERLIN. Berlin 1Berlin 2Be...Moncton. . MONTRÉAL. Montréal ? Consulat. Montréal ? Consulat. . . Montréal 1 ? 2. ...
- Décision du 1er juillet 2008 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération
... ET D'ACTION CULTURELLE DE L'AMBASSADE DE FRANCE. ATTACHE DE COOPERATION. ASIE. 3 . 2. 12. AFGHANIS...ANMO-MAG. 1 . 5 . 14. ALGERIE. ORAN. CENTRE CULTUREL FRANÇAIS. DIRECTEUR D'ETABLISSEM...COOP-EU. 3 . 2 . 12. ESPAGNE. BILBAO. CONSULAT GENERAL (ANTENNE DU SCAC). ATTACHE CULTUREL. COOP-...
- Arrêté du 12 avril 2012 relatif aux bureaux de vote ouverts pour l'élection du Président de la République dans les ambassades et les postes consulaires en 2012
... et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République ;... . . Constantine 1Constantine 2. . ORAN. Oran. ALLEMAGNE. Berlin. Berlin 1Berlin 2Berlin 3... . . Genève Consulat. . . Genève Nations 1Genève Nations 2Genève...