construction navale la ciotat

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30 documents pour construction navale la ciotat

- Arrêté du 13 mars 2009 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
... du Sud), avenue Jean-Moulin, 13701 La Ciotat, de 1981 à 1984, 78, boulevard du Parc, 13004 Mar...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 mars 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 10 mars 2004, 02-85.285)
... attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention ave..., la société SIM et la mairie de la Ciotat; qu'en se contentant d'affirmer que la réalité d...
- Arrêté du 13 mars 2009 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
...De 1988 à 1992. ACA (Air Ciotat automation) puis SNACA (Société nouvelle air Cio...

- Arrêté du 2 juin 2006 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
... Sud, avenue de la Pétanque, 13600 La Ciotat : de 1967 à 1977 », écrire : « Cauvet services...
- Arrêté du 25 mars 2003 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
... de Provence, 1, avenue Kennedy, 13600 La Ciotat, de 1955 à 1978 (arrêté du 24 avril 2002) », �...
- Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
...-Maritime (ACSM)/Chantiers navals de La Ciotat (CNC)/Travaux métallurgiques du Trait (TMT)/Chant...
- Arrêté du 25 mars 2003 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
... de Provence, 1, avenue Kennedy, 13600 La Ciotat, de 1955 à 1978 (arrêté du 24 avril 2002) », �...
- Arrêté du 28 septembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
... Provence, 32, avenue Victor-Hugo, 13600 La Ciotat, et ZI de Roumagoua, 13600 La Ciotat: de 1968 à 1...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007
...Couserans Construction, 25, avenue Paul-Laffont, 09200 Saint-Girons. Elec... Surcouf, avenue des Calanques, 13600 La Ciotat. C 4 On Line, 1, rue Mario-Pavrone, 13014 Marseill...SCOP navale de Cornouaille, place Victor-Salez, BP 27, 29175 D...
- Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
...-Maritime (ACSM)/Chantiers navals de La Ciotat (CNC)/Travaux métallurgiques du Trait (TMT)/Chant...

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