consommation pc

• Décret relatif aux modalités de détermination de la part moyenne des charges de carburant intervenant dans l'établissement du prix d'une opération de transport public de marchandises par voie navigable.

...c)Le prix moyen à la consommation en métropole du fioul domestique publié par l'In...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 septembre 2003 (cas Cour d'appel de Paris, du 3 septembre 2003, 2003/01513)

... - DIRECTION DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES, 3 bis rue des Arc...

• Décret n° 2007-498 du 30 mars 2007 relatif aux modalités de détermination de la part moyenne des charges de carburant intervenant dans l'établissement du prix d'une opération de transport public de marchandises par voie navigable

...c) Le prix moyen à la consommation en métropole du fioul domestique publié par l'In...

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Code de l'urbanisme

... des points d'eau captée pour la consommation, sans préjudice des dispositions relatives aux p�...

• Codes

• Décret n° 2007-498 du 30 mars 2007 relatif aux modalités de détermination de la part moyenne des charges de carburant intervenant dans l'établissement du prix d'une opération de transport public de marchandises par voie navigable

... : « P » ; c) Le prix moyen à la consommation en métropole du fioul domestique publié par l'In...

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Arrêté du 19 mai 2011 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours spéciaux pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques de 2e classe affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur

...Le droit de la consommation et la protection du consommateur. D. - La fiscalit...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Avis relatif à l'instruction de projets de normes

...SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION. ET SERVICES. PR NF P90-308. - Date de clôture: 3...

• Journal Officiel num. 245, 21 octobre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles

... . 71.4 AB. Location de biens de consommation (mobiliers, linges, bâches, sacs, etc.) et d'autr...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision n° 2011-926 du 26 juillet 2011 portant sur la définition des marchés pertinents de la téléphonie fixe, la désignation d'opérateurs exerçant une influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre

...�pertoire téléphonique, le suivi de consommation, la restriction d'appels et la sélection directe ...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
• Décision

• Arrêté du 20 novembre 2009 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite à partir de biomasse issue de la canne à sucre par des producteurs bénéficiant de l'obligation d'achat dans les départements d'outre-mer et à Mayotte

...de la concurrence, de la consommation. et de la répression des fraudes :. Le chef du se...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté