Consac

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

...�res, Chives, Clion-sur-Seugne, Colombiers, Consac, Courcelles, Courcerac, Courcoury, Cressé, Dompie...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Clérac (17110) ; Coivert (17114) ; Consac (17116) ; Contré (17117) ; Courant (17124) ; Cour...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

...�res, Chives, Clion-sur-Seugne, Colombiers, Consac, Courcelles, Courcerac, Courcoury, Cressé, Dompie...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Chermignac (2), Chevanceaux (1), Clam (1), Consac (1), Corignac (2), Corme-Royal (1), Courçon (1), ...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2003

...Charente-Maritime. Consac. - Eglise Saint-Pierre, en totalité, y compris so...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2004
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... Cierzac, Clam, Clion, Coivert, Colombiers, Consac, Contre, Coulonges, Courant, Courcelles, Courcerac...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... La Clisse, La Clotte, Coivert, Colombiers, Consac, Contré, Corme-Royal, Coulonges, Courant, Courcel...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis