Connangles

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15 documents pour Connangles

- Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011 portant classement du parc naturel régional du Livradois-Forez (régions Auvergne et Rhône-Alpes)
...-Lafayette, Chomelix, Cistrières, Connangles, Félines, Frugières-le-Pin, Javaugues, Jax, Josa...
- Décret du 19 octobre 2004 abrogeant certaines dispositions du décret du 16 août 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station située sur le parcours du faisceau hertzien Le Puy-Salettes et au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Langeac-Le Puy...
... les stations de Langeac-Le Volmadet et Connangles....
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 avril 2008 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 avril 2008, 07/04525)
... être propriétaire d'une maison à Connangles (43) achetée 26. 000 le 26 août 2004 (pièce ...

- Décret du 26 mars 2004 abrogeant certaines dispositions du décret du 3 août 1978 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Montpellier-Clermont-Ferrand traversant les départements de l'Hérault, de la Lozère, de la Haute-Loire, du Cantal...
... de dégagement des stations de Connangles (Haute-Loire) et de Laurie (Cantal) situées sur l...
- Décret du 5 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Brioude-Le Puy traversant le département de la Haute-Loire
... Brioude-Le Puy (tronçon Brioude-Connangles) ainsi que celles de la zone spéciale de dégagem...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Cohade (43074) ; Collat (43075) ; Connangles (43076) ; Costaros (43077) ; Couteuges (43079) ; C...
- Décret du 20 février 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre de La Chaise-Dieu - Sembadel (Haute-Loire)
...-Loire, les communes de Bonneval, Connangles, Félines, La Chaise-Dieu et Sembadel. La par...
- Décret du 15 décembre 1999 abrogeant certaines dispositions du décret du 3 août 1978 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Montpellier-Clermont-Ferrand traversant les départements de l'Hérault, de la Lozère, de la Haute-Loire, du ...
...-de-Fortunio et Le Devès, Le Devès et Connangles, Laurie et Orcines - Puy-de-Dôme (actuellement d�...
- Décret no 98-533 du 24 juin 1998 portant classement du parc naturel régional Livradois-Forez (région Auvergne)
..., La Chapelle-Geneste, Cistrières, Connangles, Félines, Laval-sur-Doulon, Malvières, Saint-Pal...
- Décret du 22 décembre 1989 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, arsenic et substances connexes, dit <> (Haute-Loire et Puy-de-Dôme), à la Compagnie générale des matières nucléaires
...Connangles, Saint-Pal-de-Sénouire, Montclard, Saint-Préjet-...

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