Conges

• TRAVAIL ET EMPLOI
• CONDITIONS DE TRAVAIL -Congés payés

• FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS. POSITIONS. CONGÉS. CONGÉS DE MALADIE. CONGÉS DE LONGUE MALADIE

• DECISION GENERALE DE REFUS DE CONGES

• Décret n° 2011-1359 du 25 octobre 2011 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif au contrôle à titre expérimental des congés de maladie des fonctionnaires hospitaliers et territoriaux

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décret

• Arrêté du 24 mars 2011 portant retrait d'agrément des caisses Congés intempéries BTP - caisse du Haut-Rhin et Congés intempéries BTP - caisse du Bas-Rhin et agrément de la caisse Congés intempéries BTP - caisse d'Alsace

• Journal Officiel num. 74, 29 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Convention Collective de Accord du 25 mars 2008 relatif aux plafonds congés dans le spectacle vivant (théâtres privés, tournées, entreprises artistiques et culturelles et cabarets), TI

Théâtre : entreprises de spectacles vivants (théâtres privés) Entreprises artistiques et culturelles Entrepreneurs de spectacles et artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Arrêté du 22 août 2011 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion informatisée des congés, permissions et absences des personnels de la gendarmerie nationale

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2010-1095 du 17 septembre 2010 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif au contrôle à titre expérimental des congés de maladie des fonctionnaires de l'Etat

• Journal Officiel num. 218, 19 septembre 2010
• Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
• Décret

• Convention Collective de Accord relatif à la gestion des congés individuels de formation, TI

Production cinématographique Entreprises de la publicité et assimilées Exploitation cinématographique Industrie cinématographique Entreprises artistiques et culturelles

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Décret relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret modifiant le décret n° 88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret modifiant le décret n° 2002-883 du 3 mai 2002 relatif à la protection des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs

• Les autres textes législatifs et réglementaires