confort thermique

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153 documents pour confort thermique

- Arrêté du 30 novembre 2007 relatif à l'agrément de la solution technique ST 2007-001 relative au respect des exigences de confort d'été pour l'application de la réglementation thermique 2005
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 30 novembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 30 novembre 2011, 10-18.648, Publié au bulletin)
... est également préjudiciable thermiquement parlant, du fait de la diminution du coefficient d.../énergie consommée), améliorer le confort thermique des occupants». Bien que n'ayant pas eu...
- Décret n° 2012-111 du 27 janvier 2012 relatif à l'obligation de réalisation d'un audit énergétique pour les bâtiments à usage principal d'habitation en copropriété de cinquante lots ou plus et à la réglementation thermique des bâtiments neufs
... leurs consommations énergétiques, leur confort thermique, l'utilisation et la gestion de leurs é...

- Arrêté relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit
...Les exigences de pureté de l'air et de confort thermique en saison chaude doivent pouvoir être a...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Délibération du 19 avril 2011 du conseil général de la Guadeloupe relevant du domaine du règlement relative à la certification de la performance énergétique des bâtiments nouveaux et existants en Guadeloupe (DPE-G)
... en énergie, aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments ... de l'efficacité énergétique et du confort établis selon les dispositions de l'article 18 de...
- Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
- Délibération
- Arrêté relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label 'haute performance énergétique'.
... mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et parties nouvelles de b�... thermique, aux apports de chaleur et au confort d'été, à la perméabilité à l'air, à la vent...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 17 avril 2009 définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion
...CHAPITRE III : VENTILATION NATURELLE DE CONFORT THERMIQUE. ARTICLE 9. Afin d'assurer une vitesse d...
- Arrêté du 29 octobre 2010 fixant la nature des dépenses d'équipement prises en compte pour l'application de l'article 199 undecies C du code général des impôts relatif aux investissements réalisés dans le secteur locatif social outre-mer
... définissant les caractéristiques thermiques minimales des bâtiments d'habitation neufs dans l..., ou la ventilation naturelle de confort thermique, visant à limiter le recours à la clim...
- Avis relatif à l'instruction de projets de normes
...Ergonomie des ambiances thermiques. - Détermination analytique et interprétation duu confort thermique utilisant le calcul des indices PMV et P...
- Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
... ou refroidis afin de garantir le confort des occupants dans des conditions fixées par conv...

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