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Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure du 1er janvier 1985. Etendue par arrêté du 7 août 1985 JORF 17 août 1985., IDCC

Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure

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Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 2 octobre 1984 JONC 12 octobre 1984., IDCC

Confiserie : détaillants et détaillants fabricants en confiserie, chocolaterie et biscuiterie

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Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure. Etendue par arrêté du 7 août 1985 JORF 17 août 1985., TI

Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure

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Convention Collective de Convention portant création d'un fonds d'assurance formation. Etendue par arrêté du 21 décembre 1987 JORF 26 décembre 1987., TI

Pâtisserie Confiserie, chocolaterie et biscuiterie

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à la collecte des contributions pour de l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)., TI

Confiserie : détaillants et détaillants fabricants en confiserie, chocolaterie et biscuiterie Pâtisserie

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Avenant relatif aux contributions à la formation professionnelle., TI

Pâtisserie Confiserie, chocolaterie et biscuiterie

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Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à l'amélioration des conditions de travail., TI

Industries alimentaires diverses, chocolaterie, confiserie, crèmes glacées, biscuiterie, produits exotiques

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord portant création d'un O.P.C.A. de l'alimentation de détail., TI

Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Charcuterie de détail Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) Poissonnerie Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique (commerce de détail de la ) Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure Pâtisserie

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 1-2, Janvier 2008

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