confiserie du tech

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 octobre 1996 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 15 octobre 1996, 94-21.871)

...) a assigné les sociétés LOR et Confiserie du Tech pour concurrence déloyale et qu'il leur s...

• Liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles...

...Int.,. C. Org. de la pâtisserie-confiserie. M m e Hallosserie (Marie), S.D. N. 1, C.A.F. de R...Paris. M. Amata (Daniel), responsable tech. N. 2, A.V.A. Paris. M. Amiel (Bernard), C. N. 9, ...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Liste

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

...Aubert et Duval/Techpy, site de Firminy, 1, rue du Colonel-Riez, 42704 Fi...Comptoir de la confiserie, site de Saint-Genest, ZI du Sivom, 86140 Saint-Ge...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

...Aubert et Duval/Techpy, site de Firminy, 1, rue du Colonel-Riez, 42704 Fi...Comptoir de la confiserie, site de Saint-Genest, ZI du Sivom, 86140 Saint-Ge...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis