condom gers

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177 documents pour condom gers

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...11. BAS-RHIN . DIEMERINGEN. PITD. GERSTHEIM. ZONE NORD. REGION OBERGAILBACH. 3. . INDUSTRIEL...ARTHEZ-DE-BEARN. PITD. CONDOM. TIGF. GUYENNE. 9. GERS. CONDOM. PIC. AIA BORDEAUX...
- Décret du 28 mars 2011 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation
... « Communauté des carmélites de Condom » au lieudit Prouillan, à Condom (Gers), est abr...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 29 novembre 2007 (cas A.N., Gers (2ème circ.))
N., Gers (2ème circ.)

...Gérard DUBRAC, demeurant à Condom (Gers), enregistrée au secrétariat général du ...

- Arrêté du 20 décembre 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Condom (Gers)....
- Arrêté du 21 octobre 2010 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression de deux offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
... de justice à la résidence de Vic-Fezensac (Gers), est acceptée. L'office d'huissier de justice à...), huissier de justice à la résidence de Condom (Gers), est acceptée. L'office d'huissier de just...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 septembre 2003 (cas Cour d'appel d'Agen, du 9 septembre 2003, 01/1174)
... privé du 14 août 1994, enregistré à Condom le 17 août 1994, la société COMENA a consenti �... portant sur un immeuble sis à Condom (Gers), lieu-dit "Les Bruhasses", cadastré section J n�...
- Décision n° 2007-3890 du 29 novembre 2007
...AN, GERS (2e CIRCONSCRIPTION). M. GÉRARD DUBRAC. Le Consei...Gérard Dubrac, demeurant à Condom (Gers), enregistrée au secrétariat général du ...
- Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2007
- Décision
- Arrêté du 14 juin 2010 portant désignation des postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques assurant le recouvrement des taxes d'urbanisme et de la redevance d'archéologie préventive
...31 ? Haute-Garonne. Muret. 32 ? Gers. Condom. 33 ? Gironde. Bordeaux Municipale. 34 ? H...
- Journal Officiel num. 148, 29 juin 2010
- Minist
- Arrêté
- Arrêté du 13 février 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
... d'un office de notaire à la résidence de Condom (Gers), est accepté. La raison sociale de la soci...
- Journal Officiel num. 46, 23 février 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 13 février 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
... d'un office de notaire à la résidence de Condom (Gers), est accepté. La raison sociale de la soci...
- Journal Officiel num. 46, 23 février 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté

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