concours petanque

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juin 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, SOC, du 7 juin 2005)

...participait à des concours de pétanque durant son arrêt de travail, la Cais...

• Circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme

...Organisation de : ? concours de pêche côtière, au gros, en rivière.. ; ? co... de pratique) planche à voile, voile, pétanque, pelote basque, course pédestre, courses d'orient...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Circulaire

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Orléans, 9 novembre 2007, 07/00675)

...Il était prévu qu'à l'issue d'un concours de pétanque, qui devait débuter à 14 h 30, les ...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 11 avril 2003 (cas Loi relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques)

Loi relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques - Journal officiel du 12 avril 2003, p. 6493 -

... dictionnaires la font provenir de la pétanque, d'autres de la pêche, d'autres encore du jeu de ...C'est pourtant bien ce à quoi concours le seuil ainsi déterminé. Il est acquis, au surp...

• Arrêté du 3 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des professeurs de sport

...Pelote basque. Pentathlon moderne. Pétanque. Planeur ultra-léger-motorisé (PLUM). Roller-ska...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Arrêté du 21 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1996 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des professeurs de sport

... Pentathlon moderne. Pétanque. Roller-skating. Rugby à XIII. Rugby....

• Journal Officiel num. 242, 17 octobre 1999
• Ministère de la jeunesse et des sports
• Arrêté