Concarneau

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377 documents pour Concarneau

- Arrêté du 19 décembre 1997 portant modification de l'arrêté du 22 juin 1992 fixant le siège du comité local des pêches maritimes et des élevages marins de Concarneau ainsi que le nombre des membres de son conseil
- Arrêté du 27 décembre 1989 approuvant un avenant au cahier des charges de la concession d'outillage public et de terre-pleins de la chambre de commerce et d'industrie de Quimper au port de Concarneau
- Arrêté du 28 septembre 1990 portant fusion des stations de pilotage de Brest et de Concarneau-Odet

- Arrêté du 27 décembre 1989 approuvant un avenant au cahier des charges de la concession d'outillage public et de terre-pleins de la chambre de commerce et d'industrie de Quimper au port de Concarneau
- Arrêté du 19 novembre 1996 portant concession d'outillage public et de terre-pleins à la chambre de commerce et d'industrie de Quimper au port de Concarneau
- Décret relatif au transfert à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements des services ou parties de services du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables qui participent à l'exercice des compétences dans le domaine des ports maritimes transférés en application de l'article 30 de la loi n° 2004-809...
...CONCARNEAU. Département du Finistère. LA ROCHELLE (PECHE). ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 17 mars 2000 approuvant un avenant au cahier des charges de la concession d'outillage public et de terre-pleins de la chambre de commerce et d'industrie de Quimper au port de Concarneau
- Arrêté du 28 septembre 1990 portant fusion des stations de pilotage de Brest et de Concarneau-Odet
- Arrêté du 11 janvier 2012 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
... et marins), ZI du Horos, 29110 Concarneau : depuis 1971. ». Ecrire :« SAS SEMIM, (Sociét�...
- Arrêté du 16 juin 2011 précisant les conditions de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde
...Douarnenez. Le Guilvinec. Loctudy. Concarneau. Lorient. A N N E X E B. Boulogne-sur-Mer. Dieppe...

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