comtes anglais

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6 documents pour comtes anglais

- Décret n° 2007-503 du 2 avril 2007 portant publication de la convention internationale contre le dopage dans le sport (ensemble deux annexes), adoptée à Paris le 19 octobre 2005 (1)
...�ve de la compétence de chacun des Etats, comtés, provinces ou cantons constituants, qui ne sont pa..., y compris les annexes, est établie en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français e...
- Décret n° 2007-376 du 20 mars 2007 portant publication de la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée le 20 octobre 2005 à Paris (1)
... unités constituantes telles que Etats, comtés, provinces ou cantons, qui ne sont pas, en vertu d... La présente Convention est établie en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe, les...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2003
...Nice. - Immeuble de l'hôtel Negresco, Anglais (promenade des) 37; Cronstadt (rue); Commandant-Be...Lallaing. - Ancien château des comtes de Lallaing: les vestiges de la porte situés dans...

- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
...Château des Anglais (restes): inscription par arrêté du 26 octobre 1...Bramevaque. - Château des comtes de Comminges (vestiges), avec donjon, enceinte et ...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2010
...Mauguio. ? Ancien château des comtes-évêques de Melgueil, 23, rue Diderot, 16, rue Ga... (bois), 50 (bois), 51 (chemin « jardin anglais »), 54 (orangerie), 55 (carrière), 56 (« jardin...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2007
...? Ancien château des comtes-évêques de Melgueil, 23, rue Diderot, 16, rue Ga..., le potager et la serre, le parc à l'anglaise, sa pelouse et le bois, les murs de clôture exist...