compte d exploitation en anglais

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527 documents pour compte d exploitation en anglais

- Code de l'aviation civile
... n'a d'effet à l'égard des tiers qu'à compter de son inscription. . La radiation ainsi que tout... mots " upper " et " supersonic " comme en anglais. . 1.1.4.4. Lorsque les lettres D ou F spécifié...
- Codes
- Décret n° 2006-1187 du 27 septembre 2006 portant publication de la résolution MSC. 97 (73) portant adoption du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (Recueil HSC 2000) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1)
...5. Le présent Recueil tient compte du fait qu'un engin à grande vitesse a un faible ...Si la langue utilisée n'est ni l'anglais, ni le français, ni l'espagnol, le texte doit com...
- Code de procédure pénale
..., après avis du ministère public, compte tenu de leur représentativité, sont fixées par ... porte sur une langue autre que l'anglais, l'allemand, l'espagnol ou l'italien. . Les inter...
- Codes

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 28 septembre 2006 (cas Accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens (Accord de Londres))
Accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens (Accord de Londres) - Journal officiel du 3 octobre 2006, p. 14635 -

... comme langue nationale l'allemand, l'anglais ou le français, langues officielles de l'Office e... des brevets européens, ne prenne pas en compte le degré de connaissance linguistique des personn...
- Arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux conditions d'accès, à l'organisation de la formation et aux modalités de délivrance du diplôme en management et contrôle du trafic aérien par l'Ecole nationale de l'aviation civile
... en première année et en cours d'études, compte tenu de la capacité d'accueil dans les différent... ; d) D'une formation avancée à l'anglais qui répond aux exigences suivantes : obtention de...
- Arrêté du 28 juin 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
..., s'appliquent au plus tard douze mois, à compter de la parution du présent arrêté au Journal off... cas échéant), y compris la traduction anglaise, si un tel certificat a été délivré par l'auto...
- Arrêté du 21 mars 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3)
...'hélicoptère ; (D) L'établissement du compte rendu de l'état technique de l'hélicoptère ; ... radiotéléphoniques en langue anglaise. (b) Contrôles périodiques. Les contrôles péri...
- Arrêté du 31 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 15 février 2005 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle
... pour une durée de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté. ». ... en exploitant de la documentation en anglais. Mettre en ?uvre, en sécurité, les actions corre...
- Décret n° 2011-1385 du 27 octobre 2011 portant publication de la convention du Conseil de l'Europe pour la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels (ensemble une déclaration et une réserve), signée à Lanzarote le 25 octobre 2007 (1)
... humains (2002/629/JAI) ; Tenant dûment compte d'autres instruments juridiques et programmes inte..., le 25 octobre 2007, en français et en anglais, les deux textes faisant également foi, en un seu...
- Code général des collectivités territoriales
...'Etat dispose d'un délai de dix jours à compter de la réception de la délibération pour la déf... un enseignement complémentaire en anglais, afin de faciliter, par la prise en compte des sp�...
- Codes

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