Compeyre

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aguessac, Compeyre, Cresse (La), Millau, Mostuéjouls, Paulhe, Riviè...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2008-359 du 16 avril 2008 portant classement du parc naturel régional des Grands Causses (région Midi-Pyrénées)

..., Castelnau-Pégayrols, Combret, Compeyre, Comprégnac, Cornus, Coupiac, Creissels, Fayet, F...

• Journal Officiel num. 92, 18 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 buttes témoins des avant-causses (zone spéciale de conservation)

... du département de l'Aveyron : Aguessac, Compeyre, Millau, Mostuéjouls, Rivière-sur-Tarn, Verrièr...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... ; Colombiès (12068) ; Combret (12069) ; Compeyre (12070) ; Compolibat (12071) ; Comprégnac (12072)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 avril 1994 relatif à l'appellation d'origine << Vin délimité de qualité supérieure Côtes de Millau >>

..., Broquiès, Castelnau-Pégayrols, Compeyre, Comprégnac, Creissels, La Cresse, Millau, Mo...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 1994
• Ministere de l'economie
• Arrêté

• Décret du 6 mai 1995 portant classement du parc naturel régional des Grands-Causses (Midi-Pyrénées)

... Aguessac, Compeyre, Millau-Est, Paulhe. Canton de Nant. La ...

• Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
• Ministere de l'environnement
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Castelnau-de-Mandailles, Centres, Compeyre, Compolibat, Compregnac, Comps-la-Grand-Ville, Con...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêté du 21 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Millau:. Communes d'Aguessac, Compeyre, Compregnac, Creissels, Millau, Paulhe,. Saint-Geo...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... LOYERE (71) ; Aimé DEROUSSI, maire de COMPEYRE (12) ; Marie-Thérèse SOURDIN, maire de SAINT-GEO...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Arrêté du 21 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Millau: Communes d'Aguessac, Compeyre, Compregnac, Creissels, Millau, Paulhe, Saint-...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté