compeyre 12

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... CROS, maire de SAINT-GEORGES-DE-LUZENÇON (12) ; Bruno DETROYAT, maire de LE MOTTIER (38) ; Raym... LOYERE (71) ; Aimé DEROUSSI, maire de COMPEYRE (12) ; Marie-Thérèse SOURDIN, maire de SAINT-GEO...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Décret n° 2008-359 du 16 avril 2008 portant classement du parc naturel régional des Grands Causses (région Midi-Pyrénées)

... régional de Midi-Pyrénées en date du 12 avril 2007 ; Vu les avis et accords des ministres ..., Castelnau-Pégayrols, Combret, Compeyre, Comprégnac, Cornus, Coupiac, Creissels, Fayet, F...

• Journal Officiel num. 92, 18 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 12 avril 1994 relatif à l'appellation d'origine << Vin délimité de qualité supérieure Côtes de Millau >>

..., Broquiès, Castelnau-Pégayrols, Compeyre, Comprégnac, Creissels, La Cresse, Millau, Mo...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 1994
• Ministere de l'economie
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...12 - Aveyron. Agen-d'Aveyron (12001) ; Aguessac (120... ; Colombiès (12068) ; Combret (12069) ; Compeyre (12070) ; Compolibat (12071) ; Comprégnac (12072)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté