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11 documents pour compass

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 25 janvier 2011, 09/020511)
...APPELANTE: . S. A. S COMPASS GROUP FRANCE . Le Carat . 200 avenue de Paris . 92...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0135, du 4 avril 2006)
... au barreau de PARIS, INTIMEE 2o - SA COMPASS GROUP FRANCE - ENSEIGNEMENT, SANTE ET SERVICES HOS...
- Arrêté du 3 mars 2010 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale »
... Les Toiles de l'Espoir ; ? aux sociétés COMPASS GROUP France, ANABASIS, Anjou Electronique, ANEWWO...
- Journal Officiel num. 66, 19 mars 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale, 7 septembre 2007, 06/00571)
...COMPASS GROUP FRANCE venant aux droits de la S. A. S. EURE...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2012 (cas Cour d'appel de Versailles, 25 janvier 2012, 11/03693)
... 2011dans un litige l'opposant à SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE VENANT AU DROITS DE LA SOCIETE EUREST...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... perçue comme « une institution compassée, un décorum suranné, un certain mystère qu'elle...
- Rapport au Président de la République établi par la Commission nationale de contrôle de la campagne pour l'élection présidentielle (scrutins des 21 avril et 5 mai 2002)
... l'opposé, quelque peu fabriquées ou compassées et l'audience n'est d'ailleurs pas toujours au ren...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2002
- Rapport
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 novembre 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 6 novembre 2008, 07/16096)
... qu'il n'utilisait pas le logiciel Compass, logiciel d'assistance à la réalisation d'un bud...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 avril 0201 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 27 avril 2011, 10/05475)
...'agent de maîtrise pour le compte de la " COMPASS, group France ", . Qu'il produit un avis d'imposit...
- Avis relatif à la liste des prestataires de services d'investissement habilités à exercer en France conformément à l'article L. 612-2 du code monétaire et financier (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 531-2 du code monétaire et financier) arrêtée au 31 décembre 2007
...1, 2, 4, 5. Luxembourg, LU. Compass advisers limited. Entreprise d'investissement de l...
- Journal Officiel num. 169, 22 juillet 2008
- Avis

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