commonwealth of nations

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

7 documents pour commonwealth of nations

- Décret n° 2012-61 du 18 janvier 2012 portant publication de la Mesure 4 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 126 (Péninsule Byers, île Livingston, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011 ? plan de gestion révisé (1)
... provenant d'un certain nombre de nations membres du Traité. Le grand nombre de personnes p... Foundation, US, and the Foreign and Commonwealth Office, UK. Environmental Research and Assessment,...
- Décret n° 2012-159 du 30 janvier 2012 portant publication de la Mesure 7 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)
...Les nations pêcheuses de krill récemment enregistrées dans ... Foundation, US, and the Foreign and Commonwealth Office, UK. Environmental Research & Assessment, C...
- Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003
... référant aux principes de la Charte des Nations Unies, et rappelant la Déclaration universelle de...Du Chef d'État du Commonwealth des Bahamas;. Du Chef d'État de la Barbade;. Du g...

- Décret n° 2004-75 du 15 janvier 2004 portant publication de l'accord relatif à la pêche dans la baie de Granville entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble quatre échanges de notes), signé à Saint-Hélier le 4 juillet 2000 (1)
... auprès du Secrétaire général des Nations Unies aux fins d'enregistrement conformément à l... (ENSEMBLE UNE ANNEXE) Le Foreign and Commonwealth Office présente ses compliments à l'Ambassade de...
- Décret no 2001-547 du 20 juin 2001 portant publication de l'accord-cadre de commerce et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part, fait à Luxembourg le 28 octobre 1996 (1)
...) des affaires étrangères et du Commonwealth; La Communauté européenne: Dick Spring, ministre... découlant de la Convention des Nations unies relative à un Code de conduite des confére...
- Décret n° 2005-218 du 9 mars 2005 décidant de soumettre un projet de loi au référendum
... des affaires étrangères et du Commonwealth. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pou... au respect des principes de la charte des Nations unies. 5. L'Union poursuit ses objectifs par des m...
- Journal Officiel num. 58, 10 mars 2005
- Décret
- Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003
... référant aux principes de la Charte des Nations Unies, et rappelant la Déclaration universelle de... et Barbuda ; Du Chef d'État du Commonwealth des Bahamas ; Du Chef d'État de la Barbade ; Du g...