commercy loisirs

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9 documents pour commercy loisirs

- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...Restauration,hôtellerie,loisirs. Santé. Infrastructure. soutienopérationnel(MCO,...TERRE. 8e régiment d'artillerie . 55. COMMERCY. X. X. . X. X. X. X. X. X. X. . X. X. TERRE. 3...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 janvier 2008, 06/12926)
.... né le 04 Novembre 1976 à COMMERCY (55200), demeurant ..-13690 GRAVESON . représent�.... Activités de loisirs: M.Y.. peut reprendre le cheval et la moto . En fo...
- Résultat d'une délibération
...Association Radio Peltre Loisirs (Radio Peltre Loisirs): Zone: Metz, fréquence: 89... Club Radio Set (Meuse FM): Zones: - Commercy, fréquence: 90,5 MHz; - Verdun, fréquence: 95,0 ...
- Journal Officiel num. 252, 29 octobre 1999
- Résultat

- Résultat d'une délibération
... Association Radio Peltre Loisirs (Radio Peltre Loisirs) :. Zone : Metz, fréque... Zones :. - Commercy, fréquence : 90,5 MHz ;. - Verdun, fréquence...
- Journal Officiel num. 252, 29 octobre 1999
- Résultat
- CODE DES COMMUNES
... de 4e catégorie, parcs résidentiels de loisirs et tous autres établissements de caractéristique... : . . . : Commercy. : Lanester. :...
- Codes
- Résultat d'une délibération
...Commercy, fréquence : 90,5 MHz. Domrémy-Neufchâteau, fr�...Association Radio Peltre Loisirs(RPL). Zone : Metz, fréquence : 89,2 MHz. Catégo...
- Journal Officiel num. 225, 26 septembre 2004
- Résultat
- Décret du 13 novembre 2009 portant promotion et nomination
...Vivien (Gérard), notaire honoraire à Commercy, ancien président de la chambre des notaires de l... culture, du patrimoine, du sport et des loisirs en Seine-Saint-Denis ; 37 ans de services civils.M...
- Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2009
- Décret
- Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux
... et de prévoyance de l'arrondissement de Commercy, établissement de crédit sans but lucratif, ... (Compagnie pour le financement des loisirs), S.A., Paris. Cofimur, S.A., Paris. Cof...
- Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux
... et de prévoyance de l'arrondissement de Commercy,. établissement de crédit sans but lucratif, loi... (Compagnie pour le financement des loisirs), S.A., Paris. Cofimur, S.A., Paris. Cofindi et Ci...